Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise TELENCO 02/05/2024
UN AVENANT A L' ACCORD DU 16/09/20 RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUTRES DISPOSITIONS DIVERSES
AVENANT

Accord d'entreprise TELENCO 23/10/2024
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TELENCO 19/06/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TRAVAIL POSTE EN EQUIPES
ACCORD

Accord d'entreprise TELENCO NETWORKS 16/09/2020
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUTRES DISPOSITIONS
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRENCH GUIANA 29/06/2022
Accord APLD
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRENCH GUIANA 19/09/2022
Prolongation mandat CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRENCH GUIANA 26/09/2022
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRENCH GUIANA 15/03/2023
Protocole Accord Pré-électoral
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRENCH GUIANA 15/03/2023
ACCORD COLLECTIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TEM PARTNERS SAS 03/04/2020
ACCORD ENTREPRISE JOURS DE CONGES PAYES IMPOSES - MESURES D'URGENE SANITAIRE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise TEMMA-CARE 28/04/2022
Accor instituant un régime e convention individuelle de forfait en jours pour les cadre sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise TENERGIE DEVELOPPEMENT 29/09/2020
Accord collectif instituant un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise TENERGIE DEVELOPPEMENT 10/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TERACTEM 16/04/2020
Accord portant sur la prise des congés payés COVID
ACCORD

Accord d'entreprise TERACTEM 29/09/2020
AVENANT DE L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TERACTEM 27/01/2022
Accord relatif à la durée des mandats des élus du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise TERACTEM 03/10/2022
Accord relatif à la Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise TERACTEM 09/01/2024
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TERAPOLIS 20/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TERAPOLIS 29/04/2025
Avenant Accord collectif d'entreprise forfait jours annuel
AVENANT

Accord d'entreprise TEREO 11/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TERRA INNOVA 28/01/2021
Accord relatif à la mise en place d’un décompte de la durée du travail selon un forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise TERRA-CONSULTING 23/12/2024
Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place des forfaits jours et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TERRASOL 24/11/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TERRASOL 17/03/2022
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD