Accords d'entreprise : Installation de machines et équipements mécaniques

Accord d'entreprise PATRICK LAMAISON 01/08/2024
ACCORD INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise PETROGEST 30/06/2022
Accord relatif au Compte Epargne Temps, à effet du 01/09/2022 au 30/09/2025
ACCORD

Accord d'entreprise PGC 05/07/2019
UN ACCORD ENTREPRISE DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise POLYFROID 09/04/2020
Accord d'entreprise dans le cadre de la situation exceptionnelle liée à l'urgence sanitaire - COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise PRO'PHIL MONTAGE 19/03/2019
Accord collectif sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PROVENCE FROID 21/04/2020
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise QUIETALIS 16/01/2019
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise QUIETALIS 15/05/2019
Accord relatif à la mis en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise QUIETALIS 12/06/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise QUIETALIS 15/09/2020
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise QUIETALIS 22/01/2021
PV ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise QUIETALIS 13/06/2022
PV NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise QUIETALIS 24/03/2023
PV NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise QUIETALIS 16/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DES ELUS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise QUIETALIS 01/07/2024
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise REDEN TECHNIQUE 17/11/2025
L'accord relatif à la mise en place de la base de données économiques, sociales et environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise REDEN TECHNIQUE 12/02/2026
L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise REEL ALESA 17/12/2018
Accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise REEL ALESA 07/05/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise REEL ALESA 07/05/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise REEL ALESA 30/04/2020
Accord sur les moyens mis en oeuvre face à la pandémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise REEL ALESA 29/09/2020
Accord relatif à la Négociation annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise REEL ALESA 31/03/2021
Accord sur la poursuite de la mise en place des moyens face à la pandémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise REEL ALESA 27/08/2021
Accord simplifié d'expérimentation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise REEL ALESA 19/01/2022
Accord organisant le télétravail
ACCORD