Accords d'entreprise : Installation de machines et équipements mécaniques

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 01/10/2021
Accord d'entreprise relatif à l'affichage syndical Société Siemens Gamesa Renewable Energy SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 01/10/2021
Accord d'entreprise relatif mise en place des Représentants de Proximité (RP) Siemens Gamesa Renewable Energy SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 21/10/2021
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 10/12/2021
Accord d'entreprise relatif aux temps de déplacements Siemens Gamesa Renewable Energy SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 08/09/2022
Avenant à l’accord d'entreprise relatif à la mise en place d’un régime d’astreintes pour les départements Offshore (Usine et Port d’installation), Service Offshore et fonctions supports de Société Siemens Gamesa Renewable Energy SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 07/10/2022
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 13/01/2023
Accord collectif d’entreprise sur le périmètre des établissements distincts en matière de représentativité collective des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 12/01/2023
Accord relatif au vote électronique en vue de l’élection des membres du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 30/11/2022
Accord d'entreprise relatif aux équipes de suppléance Société Siemens Gamesa Renewable Energy SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 04/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d’un régime d’astreintes pour l’activité service Onshore Société Siemens Gamesa Renewable Energy SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 01/07/2024
Accord d'entreprise relatif a l'organisation du comité social économique central
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 12/09/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2025 Etablissement de Courbevoie PV d'Accord
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 11/09/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2025 - Procès Verbal d'Accord
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 07/04/2025
Accord relatif aux régimes d'astreintes existant au sein de l'établissement Courbevoie - Siemens Gamesa Renewable Energy SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 21/05/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail de l'établissement du Havre de la société Siemens Gamesa Renewable Energy
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 21/05/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail de l'établissement du Havre de la société Siemens Gamesa
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 21/05/2025
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif d'APLD Rebond au sein de l'UES Legeais-Bastistyl
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 27/08/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle au sein de siemens gamesa renewable energy du 27 aout 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 25/09/2025
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY SAS 15/12/2020
ACCORD EGALITE PROFESIONNELLE HOMMES-FEMMES SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY SAS 10/01/2024
Négociations annuelles obligatoires 2024 - Procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY SAS 17/01/2024
Négociations Annuelles Obligatoires 2024 - PV d'Accord
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS LOGISTICS 16/01/2020
Avenant n°1 à l’accord du 29 mars 2016 relatif aux régimes complémentaires de prévoyance et de santé A
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 08/11/2017
Un accord de transition-substitution dans le cadre du transfert de l'activité MD
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 01/02/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD