Accords d'entreprise : Installation de machines et équipements mécaniques
SIEMENS S.A.S
Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 27/03/2019
Accord d'entreprise relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 01/04/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des Comités Sociaux et Economiques et du Comité Social et Economique Central au sein de Siemens SAS
AVENANT
Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 13/11/2019
Avenant n°5 à l’accord du 11 octobre 2004 relatif aux régimes complémentaires de prévoyance et de santé
AVENANT
Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 19/11/2019
Accord de transition relatif aux régimes de prévoyance et de frais médicaux et au compte épargne temps des salariés de Siemens SAS transférés au sein de Master Grid SAS
ACCORD
Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 30/01/2020
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 23/09/2020
Accord concernant un dispositif d'activité partielle longue durée (APLD) - Siemens SAS - Etablissement Digital Industries
ACCORD
Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 22/01/2021
Avenant à l'accord relatif au travail au domicile
AVENANT
Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 31/01/2022
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 02/02/2022
Accord d'entreprise Siemens SAS portant sur l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD
SOCIETE D'ETUDES ET D'INSTALLATIONS DE
Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDES ET D'INSTALLATIONS DE 27/06/2019
accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 27 juin 2019 portant révision de l'accord collectif du 27 avril 2015
ACCORD
SOCIETE INDUSTRIELLE EXCELSIOR
Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE EXCELSIOR 27/06/2025
DENONCIATION
AVENANT
SOCIETE NOUVELLE SOMERM
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE SOMERM 18/12/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SPARNACIENNE INSTALLATION FRIGORIFIQUE
Accord d'entreprise SPARNACIENNE INSTALLATION FRIGORIFIQUE 11/07/2023
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SPX FLOW TECHNOLOGY SAS
Accord d'entreprise SPX FLOW TECHNOLOGY SAS 19/02/2025
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) au titre de l'année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SPX FLOW TECHNOLOGY SAS 31/01/2024
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SPX FLOW TECHNOLOGY SAS 12/01/2026
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2026
ACCORD
STE HERRENKNECHT FRANCE
Accord d'entreprise STE HERRENKNECHT FRANCE 16/09/2024
Un Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires
ACCORD
STR THERMO REFRIGERATION
Accord d'entreprise STR THERMO REFRIGERATION 27/03/2023
Accord d'entreprise sur les modalités de remboursement des frais professionnels
ACCORD
SVDA SOCIETE VENTILATION DO ADRO
Accord d'entreprise SVDA SOCIETE VENTILATION DO ADRO 04/04/2025
Accord d'entreprise
ACCORD
SVDI
Accord d'entreprise SVDI 18/02/2020
UN ACCORD RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SVDI 15/10/2021
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SYSTEL
Accord d'entreprise SYSTEL 25/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TECA
Accord d'entreprise TECA 09/04/2020
covid19 derogation aux dispositions legales en matière congés payes
ACCORD
TECHNO FROID
Accord d'entreprise TECHNO FROID 01/04/2021
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
TECHNOALPIN FRANCE
Accord d'entreprise TECHNOALPIN FRANCE 12/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
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Faites le premier pas