Accords d'entreprise : Installation de machines et équipements mécaniques

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 21/05/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail de l'établissement du Havre de la société Siemens Gamesa Renewable Energy
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 21/05/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail de l'établissement du Havre de la société Siemens Gamesa
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 21/05/2025
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif d'APLD Rebond au sein de l'UES Legeais-Bastistyl
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 27/08/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle au sein de siemens gamesa renewable energy du 27 aout 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 25/09/2025
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY S.A.S. 22/05/2026
Accord d'établissement relatif aux modalités d'application locale de l'accord d'entreprise du 14 juin 2021 relatif a l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY SAS 15/12/2020
ACCORD EGALITE PROFESIONNELLE HOMMES-FEMMES SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY SAS 10/01/2024
Négociations annuelles obligatoires 2024 - Procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY SAS 17/01/2024
Négociations Annuelles Obligatoires 2024 - PV d'Accord
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS LOGISTICS 16/01/2020
Avenant n°1 à l’accord du 29 mars 2016 relatif aux régimes complémentaires de prévoyance et de santé A
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 08/11/2017
Un accord de transition-substitution dans le cadre du transfert de l'activité MD
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 01/02/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 13/02/2018
UN ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 23/03/2018
Un accord annuel relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 17/12/2018
Avenant à l'accord de méthode relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 24/01/2019
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 04/02/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 04/02/2019
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 22/01/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des Comités Sociaux et Economiques et du Comité Social et Economique Central au sein de Siemens SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 11/02/2019
Accord annuel relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 27/03/2019
Accord d'entreprise relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 01/04/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des Comités Sociaux et Economiques et du Comité Social et Economique Central au sein de Siemens SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 13/11/2019
Avenant n°5 à l’accord du 11 octobre 2004 relatif aux régimes complémentaires de prévoyance et de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 19/11/2019
Accord de transition relatif aux régimes de prévoyance et de frais médicaux et au compte épargne temps des salariés de Siemens SAS transférés au sein de Master Grid SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS S.A.S 30/01/2020
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD