Accords d'entreprise : Installation de machines et équipements mécaniques

Accord d'entreprise HEP INDUSTRIE 29/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL - TRAVAIL POSTE DISCONTINU
ACCORD

Accord d'entreprise HEP INDUSTRIE 18/05/2020
Accord d'entreprise relatif à l'Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL GTS FRANCE SAS 13/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL GTS FRANCE SAS 17/01/2025
Accord en faveur des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL GTS FRANCE SAS 21/08/2025
ACCORD RELATIF AUX GARANTIES FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE APPLICABLES AUX SALARIES DE LA SOCIETE HITACHI RAIL GTS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise HITACHI RAIL GTS FRANCE SAS 21/08/2025
ACCORD INSTITUANT UN REGIME SURCOMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE AUX GARANTIES COLLECTIVES « FRAIS DE SANTE » APPLICABLES AUX SALARIES DE LA SOCIETE HITACHI RAIL GTS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise HYDROSTATIC VEHICULE PRODUCTION 20/12/2019
UN ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise IDCLIM VALENGREEN 19/10/2020
Accord Prime Treizième Mois
ACCORD

Accord d'entreprise IDCLIM VALENGREEN 19/10/2020
Accord Prime Treizième Mois
ACCORD

Accord d'entreprise IDF THERMIC 29/03/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES DUP ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise IDF THERMIC 16/01/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IDF THERMIC 14/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise IDF THERMIC 20/01/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IDF THERMIC 07/01/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise IDF THERMIC 06/01/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise IDF THERMIC 05/04/2023
Accord de mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise IDF THERMIC 28/08/2023
Accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise IDF THERMIC 13/12/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise IDF THERMIC 04/01/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IDF THERMIC 13/01/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise IDF THERMIC 09/01/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise INSTALLATIONS MAINTENANCE TIRAGE BIERE 12/01/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTALLATIONS MAINTENANCE TIRAGE BIERE 25/10/2022
Accord relatif au crédit d'impôt en faveur du rachat d'entreprise par les salariés
ACCORD

Accord d'entreprise IR FRANCE 18/03/2019
Accord collectif portant attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise IR FRANCE 13/05/2019
NEGOCIATION COLLECTIVE 2019 PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD