Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise METROPOLE HABITAT ST ETIENNE 04/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE DES EMPLOIS ET DES SALAIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE HABITAT ST ETIENNE 14/02/2019
ACCORD RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE HABITAT ST ETIENNE 14/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA Mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE HABITAT ST ETIENNE 04/11/2019
accord de méthode à la négociation d’accords d’adaptation anticipé dans le cadre de la future création d’un office public de l’habitat métropolitain et l’absorption par celui-ci de GIER PILAT HABITAT, METROPOLE HABITAT SAINT ETIENNE, ONDAINE HABITAT et OP
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE HABITAT ST ETIENNE 19/12/2019
ACCORD RELATIF A LA Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE HABITAT ST ETIENNE 03/04/2020
ACCORD SUR LES MESURES MISES EN OEUVRE AU SEIN DE METROPOLE HABITAT SAINT ETIENNE POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE HABITAT ST ETIENNE 20/05/2020
avenant n°1 à l'accord sur les mesures mises en place au sein de MHSE pour faire face à l'épidémie de Covid 19 du 3 avril 2020
AVENANT

Accord d'entreprise METROPOLE HABITAT ST ETIENNE 13/02/2020
accord d’adaptation anticipé et de substitution dans le cadre de la future création d’un office public de l’habitat métropolitain et l’absorption par celui-ci de GIER PILAT HABITAT, METROPOLE HABITAT SAINT ETIENNE, ONDAINE HABITAT et OPH FIRMINY portant s
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE HABITAT ST ETIENNE 26/11/2020
Avenant N°2 à l'accord sur les mesures mises en oeuvre au sein de MHSE pour faire face au Covid
AVENANT

Accord d'entreprise METROPOLE HABITAT ST ETIENNE 16/12/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour les salariés de MHSE
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE HABITAT ST ETIENNE 26/11/2020
accord d’adaptation anticipé et de substitution dans le cadre de la future création d’un office public de l’habitat métropolitain et l’absorption par celui-ci de GIER PILAT HABITAT, METROPOLE HABITAT SAINT ETIENNE, ONDAINE HABITAT et OPH FIRMINY portant s
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE HABITAT ST ETIENNE 26/11/2020
accord d’adaptation anticipé et de substitution dans le cadre de la future création d’un office public de l’habitat métropolitain et l’absorption par celui-ci de GIER PILAT HABITAT, METROPOLE HABITAT SAINT ETIENNE, ONDAINE HABITAT et OPH FIRMINY portant s
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE HABITAT ST ETIENNE 17/12/2020
accord d’adaptation anticipé et de substitution dans le cadre de la création d’un office public de l’habitat métropolitain et l’absorption par celui-ci de GIER PILAT HABITAT, METROPOLE HABITAT SAINT ETIENNE, ONDAINE HABITAT et OPH FIRMINY portant sur la m
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE HABITAT ST ETIENNE 17/12/2020
accord d’adaptation anticipé et de substitution dans le cadre de la création d’un office public de l’habitat métropolitain et l’absorption par celui-ci de GIER PILAT HABITAT, METROPOLE HABITAT SAINT ETIENNE, ONDAINE HABITAT et OPH FIRMINY portant sur les
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE HABITAT ST ETIENNE 17/12/2020
accord d’adaptation anticipé et de substitution dans le cadre de la création d’un office public de l’habitat métropolitain et l’absorption par celui-ci de GIER PILAT HABITAT, METROPOLE HABITAT SAINT ETIENNE, ONDAINE HABITAT et OPH FIRMINY portant sur la m
ACCORD

Accord d'entreprise METZ HABITAT TERRITOIRE 20/09/2018
Accord relatif à l'organisation des consultations du CHSCT et du CE
ACCORD

Accord d'entreprise METZ HABITAT TERRITOIRE 30/10/2018
Accord sur la prorogation de la durée des mandats en cas de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise METZ HABITAT TERRITOIRE 28/11/2019
Accord relatif à la mutuelle, la prévoyance et la sur-complémentaire retraite
ACCORD

Accord d'entreprise METZ HABITAT TERRITOIRE 02/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LES CONGES PAYES IMPOSES
ACCORD

Accord d'entreprise METZ HABITAT TERRITOIRE 05/02/2020
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LES CONGES PAYES ET LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise METZ HABITAT TERRITOIRE 05/02/2020
ACCORD PORTANT SUR LA FLEXIBILITE DES HORAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MEURTHE ET MOSELLE HABITAT 11/12/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MEURTHE ET MOSELLE HABITAT 11/12/2019
ACCORD POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - OBJECTIFS ET MOYENS - ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MEURTHE ET MOSELLE HABITAT 11/12/2018
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise meurthe & moselle HABITAT 04/12/2023
ACCORD POUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES Objectifs et moyens Année 2024
ACCORD