Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Accord d'entreprise ELIS NORD ET SANELIS NORD 09/01/2023
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS NORD ET SANELIS NORD 20/03/2023
AVENANT A L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS NORD ET SANELIS NORD 02/05/2023
Accord d'harmonisation portant sur le statut applicable aux salariés de la société Anchain Trade Services consécutivement à la transmission universelle de patrimoine de la société Anchain Trade Services dans la société R.L.S.T
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS NORD ET SANELIS NORD 02/05/2023
Accord sur l'aménagement de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS NORD ET SANELIS NORD 02/05/2023
Avenant n°1 à l'accord sur le nombre et le périmètre des établissements distincts
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS NORD ET SANELIS NORD 27/04/2021
AVENANT A L'ACCORD APLD
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS NORD ET SANELIS NORD 01/06/2023
ACCORD SUR LA PRIME DE VACANCES DE LA SOCIETE RLST
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS NORD ET SANELIS NORD 12/05/2022
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS NORD ET SANELIS NORD 13/09/2022
NAO 2022 PV
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS NORMANDIE 10/11/2022
LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PANTIN 04/11/2020
Avenant n° 5 à l'accord sur le nombre et le périmètre des établissements distincts de la Société M.A.J.
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS PANTIN 10/12/2020
ACCORD D'ADAPTATION DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PANTIN 17/12/2020
ACCORD D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PANTIN 17/12/2020
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARISME
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PANTIN 12/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PANTIN 13/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PANTIN 26/02/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE ROUSSET UP
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PANTIN 27/04/2021
AVENANT A L'ACCORD APLD
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS PANTIN 21/07/2021
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PANTIN 08/10/2021
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PANTIN 10/11/2021
AVENANT N°6 A L'ACCORD SUR LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS PANTIN 10/11/2021
Accord d'harmonisation portant sur le statut applicable aux salariés du Centre de Service de Bondoufle
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PANTIN 09/12/2021
Avenant n° 2 à l'Accord sur la répartition des sièges entre les établissements distincts et les différentes catégories du Comité Social et Economique Central de la Société M.A.J.
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS PANTIN 20/12/2021
Accord sur le financement du Paritarisme au sein de la Société M.A.J.
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS PANTIN 22/12/2021
AVENANT N°2 A L’ACCORD SUR LA REPARTITION DES SIEGES ENTRE LES ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET LES DIFFERENTES CATEGORIES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE M.A.J
AVENANT