Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

ELIS CALAIS

Accord d'entreprise ELIS CALAIS 09/11/2022
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté
ACCORD

ELIS CLEANROOM

Accord d'entreprise ELIS CLEANROOM 09/11/2022
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS CLEANROOM 09/11/2022
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS CLEANROOM 09/11/2022
LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS CLEANROOM 09/11/2022
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté
ACCORD

ELIS COTE D'AZUR

Accord d'entreprise ELIS COTE D'AZUR 10/11/2022
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS COTE D'AZUR 24/05/2023
AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

ELIS EN AUXERROIS

Accord d'entreprise ELIS EN AUXERROIS 16/12/2021
AVENANT N°7 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

ELIS GENNEVILLIERS

Accord d'entreprise ELIS GENNEVILLIERS 06/03/2023
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS GENNEVILLIERS 22/05/2023
Accord d'établissement sur la prime annuelle
ACCORD

ELIS LANGUEDOC ROUSSILLON

Accord d'entreprise ELIS LANGUEDOC ROUSSILLON 10/06/2022
avenant 7 à l'accord relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS LANGUEDOC ROUSSILLON 10/11/2022
ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE
ACCORD

ELIS LIMOUSIN

Accord d'entreprise ELIS LIMOUSIN 09/11/2022
ACCORD RELATIF A LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE
ACCORD

ELIS LOIRE

Accord d'entreprise ELIS LOIRE 09/11/2022
Accord sur la Prime Annuelle d'Ancienneté
ACCORD

ELIS MIDI PYRENEES

Accord d'entreprise ELIS MIDI PYRENEES 15/09/2022
AVENANT N°7 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 20 DECEMBRE 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS MIDI PYRENEES 14/11/2022
Prime annuelle d'ancienneté
ACCORD

ELIS NORD ET SANELIS NORD

Accord d'entreprise ELIS NORD ET SANELIS NORD 23/10/2020
Avenant n°1 à l'accord sur la formation professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS NORD ET SANELIS NORD 18/12/2020
ACCORD D'ADAPTATION DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS NORD ET SANELIS NORD 12/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS NORD ET SANELIS NORD 15/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS NORD ET SANELIS NORD 14/01/2022
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS SOCIÉTÉ R.L.S.T
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS NORD ET SANELIS NORD 31/03/2022
Avenant n°1 à l'accord sur le fonctionnement et l'information-consultation des CSE et du CSEC
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS NORD ET SANELIS NORD 11/01/2022
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS NORD ET SANELIS NORD 21/12/2022
AVENANT N° 2 A L'ACCORD APLD
AVENANT

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