Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
BE LOUNGE
Accord d'entreprise BE LOUNGE 04/04/2024
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BEAULIEU MEDICAL 38 SARL
Accord d'entreprise BEAULIEU MEDICAL 38 SARL 25/01/2023
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
BEL' NAP
Accord d'entreprise BEL' NAP 30/04/2025
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’un aménagement du temps de travail et à l’augmentation du contingent d’heures supplémentaires
ACCORD
BELINOIS RECEPTION
Accord d'entreprise BELINOIS RECEPTION 02/05/2023
Mise en place du travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise BELINOIS RECEPTION 14/04/2025
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’un aménagement du temps de travail et à l’augmentation du contingent d’heures supplémentaires
ACCORD
BELINOIS RECEPTION BEAUCE
Accord d'entreprise BELINOIS RECEPTION BEAUCE 02/05/2023
Mise en place du travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise BELINOIS RECEPTION BEAUCE 30/04/2025
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’un aménagement du temps de travail et à l’augmentation du contingent d’heures supplémentaires
ACCORD
BLANCHISSERIE POULARD
Accord d'entreprise BLANCHISSERIE POULARD 09/11/2022
ACCORD SUR LA PRIME DE FIN D’ANNÉE
ACCORD
Bastide le confort médical
Accord d'entreprise Bastide le confort médical 07/12/2023
Avenant à l'accord UES portant extension de son périmètre
ACCORD
Accord d'entreprise Bastide le confort médical 14/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise Bastide le confort médical 08/12/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD
CEME ILE DE FRANCE
Accord d'entreprise CEME ILE DE FRANCE 25/11/2025
Accord d'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
CERGY LOCATION SERVICES
Accord d'entreprise CERGY LOCATION SERVICES 08/02/2021
Accord sur la fixation des dates de congés payés dans le cadre de la crise sanitaire liée au covid 19
ACCORD
Accord d'entreprise CERGY LOCATION SERVICES 28/01/2021
Accord collectif d'entreprise forfait jours pour les cadres de CLS
ACCORD
Accord d'entreprise CERGY LOCATION SERVICES 13/07/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au dispositif d'activité partielle de longue duréee
ACCORD
Accord d'entreprise CERGY LOCATION SERVICES 17/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CERGY LOCATION SERVICES 05/04/2023
NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CERGY LOCATION SERVICES 17/06/2024
accord collectif nao 2024
ACCORD
Accord d'entreprise CERGY LOCATION SERVICES 27/05/2025
ACCORD COLLECTIF CLS - NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise CERGY LOCATION SERVICES 03/10/2025
Accord mission prime courte durée
ACCORD
Accord d'entreprise CERGY LOCATION SERVICES 03/10/2025
Accord primes
ACCORD
CLEON INVEST
Accord d'entreprise CLEON INVEST 29/01/2020
accord entreprise sur le forfait annuel en jours
ACCORD
CORDAVIE SARL
Accord d'entreprise CORDAVIE SARL 26/09/2019
modulation et annualisation du temps de travail
ACCORD
DDS ASSISTANCE
Accord d'entreprise DDS ASSISTANCE 30/11/2017
Accord d'Entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise DDS ASSISTANCE 24/05/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
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