Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

VITALAIRE

Accord d'entreprise VITALAIRE 18/12/2018
ACCORD SUR LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 18/12/2018
ACCORD SUR LE TÉLÉTRAVAIL A DOMICILE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VITALAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 18/12/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITÉS D'ÉTABLISSEMENT, DU COMITÉ CENTRAL D'ENTREPRISE, DES CHSCT ET DES DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 11/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VITALAIRE : MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 09/09/2019
ACCORD PORTANT RÉVISION DU DISPOSITIF D’ASTREINTE MIS EN PLACE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VITALAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 22/02/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL A DOMICILE AU SEIN DE LA SOCIETE VITALAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 22/02/2021
ACCORD DE MÉTHODE RELATIF À LA PROCÉDURE DE CONSULTATION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉORGANISATION DE LA SOCIÉTÉ VITALAIRE PROJET ALPHA
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 07/10/2020
Accord d'entreprise Droit Syndical 2020-2023
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 23/06/2023
accord collectif relatif au dialogue social au sein de la société vitalaire : organisation et fonctionnement du comité social et économique et des instances locales
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 17/12/2024
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN RÉGIME DE REMBOURSEMENT DE PRÉVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 03/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE : SALAIRE / EMPLOI 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 25/05/2023
Accord d’entreprise en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap 2023-2025
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 16/01/2024
ACCORD DE MÉTHODE RELATIF À LA NÉGOCIATION DE L’ACCORD DE PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 17/12/2024
Accord Frais de santé Complémentaire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 17/12/2024
Accord Frais de santé Surcomplémentaire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 13/12/2024
ACCORD RELATIF À LA MOBILITÉ DURABLE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VitalAire
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 04/07/2025
ACCORD SUR L’ATTRIBUTION D’UNE DOTATION EXCEPTIONNELLE AUX OEUVRES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 07/01/2026
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VITALAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 16/03/2026
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et des conditions de travail au sein de la Société VitalAire
ACCORD

VITALAIRE (Avtn°1 à l'accord collectif sur l'indemnisation du temps exceptionnel de déplacement professionnel

Accord d'entreprise VITALAIRE (Avtn°1 à l'accord collectif sur l'indemnisation du temps exceptionnel de déplacement professionnel 18/12/2018
Avtn°1 à l'accord collectif sur l'indemnisation du temps exceptionnel de déplacement professionnel
AVENANT

VITALAIRE (Egalité Prof H-F - Accord 2018)

Accord d'entreprise VITALAIRE (Egalité Prof H-F - Accord 2018) 26/06/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2018-2020
ACCORD

VITALAIRE (Egalité Prof H-F - Accord)

Accord d'entreprise VITALAIRE (Egalité Prof H-F - Accord) 08/06/2021
Un Accord collectif sur l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

VITALAIRE (GPEC)

Accord d'entreprise VITALAIRE (GPEC) 04/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VITALAIRE
ACCORD

VITALAIRE (NAO 2019)

Accord d'entreprise VITALAIRE (NAO 2019) 21/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE : SALAIRE / EMPLOI 2019
ACCORD

VITALAIRE (NAO 2020)

Accord d'entreprise VITALAIRE (NAO 2020) 14/01/2020
ACCORD D’ENTREPRISE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE : SALAIRE / EMPLOI 2020
ACCORD

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