Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
SOS OXYGENE
Accord d'entreprise SOS OXYGENE 20/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD
SOS OXYGENE ALSACE
Accord d'entreprise SOS OXYGENE ALSACE 30/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION ET DE COMPENSATION DE L'ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise SOS OXYGENE ALSACE 03/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DU MANDAT DU DELEGUE DU PERSONNEL
ACCORD
SOUCHON RECEPTION
Accord d'entreprise SOUCHON RECEPTION 24/04/2019
ACCORD SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOUCHON RECEPTION MIDI PYRENNEES
Accord d'entreprise SOUCHON RECEPTION MIDI PYRENNEES 30/04/2019
ACCORD SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOUCHON RECEPTION PAYS BASQUE
Accord d'entreprise SOUCHON RECEPTION PAYS BASQUE 28/02/2020
Aménagement travail de travail
ACCORD
SULPICE SAS
Accord d'entreprise SULPICE SAS 06/12/2019
ACCORD D ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA PRIME DE FIN D ANNEE
ACCORD
SUR UN PLATEAU
Accord d'entreprise SUR UN PLATEAU 03/12/2019
ACCORD EN MATIERE D'ORGANISATION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SUR UN PLATEAU 01/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE APLD
ACCORD
SYNAPSE SANTE
Accord d'entreprise SYNAPSE SANTE 21/12/2018
Un Accord relatif à l’aménagement du temps de travail sur les heures supplémentaires et les astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise SYNAPSE SANTE 18/04/2023
L'avenant n°1 à l’accord d’entreprise initial signé le 21 décembre 2018 et relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
AVENANT
Accord d'entreprise SYNAPSE SANTE 15/05/2023
Un accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
SYSMED ASSISTANCE
Accord d'entreprise SYSMED ASSISTANCE 28/09/2022
PV ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SYSMED ASSISTANCE 13/07/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SYSMED ASSISTANCE 18/11/2024
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SYSMED ASSISTANCE 01/10/2025
NAO 2025
ACCORD
TELECOM SERVICES
Accord d'entreprise TELECOM SERVICES 21/10/2019
ACCORD MISE EN PLACE COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise TELECOM SERVICES 22/11/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise TELECOM SERVICES 20/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET LES MODALITES D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES « CADRES » AU FORFAIT JOURS
ACCORD
THIMEAU
Accord d'entreprise THIMEAU 29/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU PERSONNEL CADRE
ACCORD
Accord d'entreprise THIMEAU 29/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU PERSONNEL CADRE
ACCORD
Accord d'entreprise THIMEAU 23/11/2017
ACCORD RELATIF AUX FRAIS DE SANTE PERSONNEL AFFILIE AGIRC
ACCORD
Accord d'entreprise THIMEAU 23/11/2017
ACCORD HARMONISANT LA PREVOYANCE PERSONNEL AFFILIE AGIRC
ACCORD
Accord d'entreprise THIMEAU 23/11/2017
Un avenant au règlement de plan d'épargne entreprise
AVENANT
Accord d'entreprise THIMEAU 02/01/2018
ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD
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