Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Accord d'entreprise SYNAPSE SANTE 15/05/2023
Un accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SYSMED ASSISTANCE 28/09/2022
PV ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SYSMED ASSISTANCE 13/07/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SYSMED ASSISTANCE 18/11/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SYSMED ASSISTANCE 01/10/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TELECOM SERVICES 21/10/2019
ACCORD MISE EN PLACE COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TELECOM SERVICES 22/11/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TELECOM SERVICES 20/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET LES MODALITES D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES « CADRES » AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 29/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 29/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 23/11/2017
ACCORD RELATIF AUX FRAIS DE SANTE PERSONNEL AFFILIE AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 23/11/2017
ACCORD HARMONISANT LA PREVOYANCE PERSONNEL AFFILIE AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 23/11/2017
Un avenant au règlement de plan d'épargne entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise THIMEAU 02/01/2018
ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 16/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 04/04/2018
ACCORD RELATIF A LA REPARTITION DES SIEGES ENTRE LES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 04/04/2018
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT & L'INFORMATION/CONSULTATION DU CSE-CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 04/04/2018
UN AVENANT N°1 RELATIF AU NOMBRE ET PERIMETRE DES ETS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 15/01/2019
PV NAO THIMEAU
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 15/11/2019
ACCORD SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 10/12/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 10/12/2019
ACCORD MODIFIANT LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 15/01/2020
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 20/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D'URGENCE ECONOMIQUE ET D'ADAPTATION A LA LUTTE CONTRE LA PANDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 23/10/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif à la formation professionnelle
AVENANT