Accords d'entreprise : Construction et entretien de tunnels

BESSAC

Accord d'entreprise BESSAC 03/11/2017
accord collectif d'organisation du travail sur le chantier de creusement d'un tunnel
ACCORD

Accord d'entreprise BESSAC 16/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise BESSAC 16/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX REGLES D'INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL DE CHANTIER
ACCORD

Accord d'entreprise BESSAC 25/04/2019
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BESSAC 19/12/2018
Accord sur la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BESSAC 01/04/2020
Avenant à l'accord ARTT
AVENANT

Accord d'entreprise BESSAC 23/10/2020
Accord relatif au travail exceptionnel du dimanche 25 10 2020 sur le chantier L15 T2A
ACCORD

Accord d'entreprise BESSAC 16/11/2020
Accord collectif d'entreprise la NAO 2020 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BESSAC 08/01/2021
ORGANISATION DE TRAVAIL SUR LE CHANTIER T2A T3A
ACCORD

Accord d'entreprise BESSAC 18/10/2021
Avenant de prorogation à l’accord relatif au travail du dimanche sur le chantier T2A dans le cadre de l’organisation spéciale 7/7jrs, 24/24h dénommée « 5-2, 5-2, 5-6 »
AVENANT

Accord d'entreprise BESSAC 16/12/2021
Accord collectif d’entreprise sur la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BESSAC 13/02/2023
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL POUR LA SOCIETE BESSAC
ACCORD

Accord d'entreprise BESSAC 28/11/2022
Accord collectif d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée.
ACCORD

Accord d'entreprise BESSAC 06/12/2019
Accord collectif d'entreprise sur la NAO portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BESSAC 28/07/2022
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE PORTANT SUR L ORGANISATION DU TRAVAIL SUR LE CHANTIER DU BASSIN D AUSTERLITZ
ACCORD

Accord d'entreprise BESSAC 21/11/2023
Avenant n°1 à l'Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie au travail pour la société Bessac
AVENANT

Accord d'entreprise BESSAC 25/05/2023
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE ORGNAISATION DU TRAVAIL SUR LE CHANTIER VL8 Lot 1
ACCORD

Accord d'entreprise BESSAC 13/12/2023
Accord collectif d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BESSAC 15/01/2024
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE ORGANISATION DU TRAVAIL SUR LE CHANTIER INELFE
ACCORD

Accord d'entreprise BESSAC 15/01/2024
Accord collectif d'entreprise organisation du travail sur le chantier VL8 Lot 3
ACCORD

Accord d'entreprise BESSAC 23/02/2024
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE ORGANISATION DU TRAVAIL SUR LE CHANTIER VL8 LOT 3
ACCORD

Accord d'entreprise BESSAC 23/02/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE ORGANISATION DU TRAVAIL SUR LE CHANTIER PAUL HOCHART
ACCORD

CIPA SARL

Accord d'entreprise CIPA SARL 18/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL SEMI-CONTINU ET DISCONTINU EN ÉQUIPES SUCCESSIVES ET DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

DELUERMOZ

Accord d'entreprise DELUERMOZ 13/06/2022
Accord entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

EGC GRANDS PROJETS

Accord d'entreprise EGC GRANDS PROJETS 07/05/2020
ACCORD NAO 2020 GRANDS PROJETS
ACCORD

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