Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
SARL LOCAOUTIL
Accord d'entreprise SARL LOCAOUTIL 14/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES SALARIES CADRES ET ETAM
ACCORD
SARL LOCATION-RECEPTION
Accord d'entreprise SARL LOCATION-RECEPTION 30/06/2021
Modèle d'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD
SAS SULPICE
Accord d'entreprise SAS SULPICE 25/06/2020
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société Sulpice
ACCORD
SEPRODOM ANTILLES
Accord d'entreprise SEPRODOM ANTILLES 21/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES SEPRODOM ANTILLES
ACCORD
SLF EVENEMENT
Accord d'entreprise SLF EVENEMENT 30/01/2026
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PLEIN SUR L’ANNEE
ACCORD
SOCIETE MAJ
Accord d'entreprise SOCIETE MAJ 15/01/2019
PROCES VERBAL NAO
ACCORD
SOMNIPLANET
Accord d'entreprise SOMNIPLANET 07/06/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SOS OXYGENE
Accord d'entreprise SOS OXYGENE 15/04/2019
MODALITÉS D'ORGANISATION ET DE COMPENSATION DE L'ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise SOS OXYGENE 18/12/2020
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE EN VIGUEUR POUR LES SALARIES (NON CADRES)
ACCORD
Accord d'entreprise SOS OXYGENE 18/12/2020
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE EN VIGUEUR POUR LES SALARIES (CADRES)
ACCORD
Accord d'entreprise SOS OXYGENE 22/01/2021
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise SOS OXYGENE 14/06/2021
Accord portant sur les modalités de versement d’une prime de fidélité et d’une prime de noël
ACCORD
Accord d'entreprise SOS OXYGENE 02/06/2022
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE POUR LES SALARIES CADRES
AVENANT
Accord d'entreprise SOS OXYGENE 02/06/2022
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D4ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE POUR LES SALARIES NON CADRES
AVENANT
Accord d'entreprise SOS OXYGENE 02/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES GARANTIES COLLECTIVES REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE - SALARIES CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise SOS OXYGENE 02/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES GARANTIES COLLECTIVES REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE - SALARIES NON CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise SOS OXYGENE 28/11/2022
accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SOS OXYGENE 28/02/2023
accord portant sur les modalités d'attribution d'un demi-jour de congé annuel d'ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise SOS OXYGENE 28/02/2023
accord d'entreprise portant sur les modalités d'exercice du droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise SOS OXYGENE 28/02/2023
accord d'entreprise portant sur les modalités de versement d'une prime d'assiduité
ACCORD
Accord d'entreprise SOS OXYGENE 01/07/2024
ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD
Accord d'entreprise SOS OXYGENE 01/07/2024
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD
Accord d'entreprise SOS OXYGENE 04/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise SOS OXYGENE 04/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX REPOS COMPENSATEURS DE REMPLACEMENT ET A LA RENONCIATION AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise SOS OXYGENE 04/03/2025
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas