Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Accord d'entreprise SOS OXYGENE 18/12/2020
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE EN VIGUEUR POUR LES SALARIES (CADRES)
ACCORD

Accord d'entreprise SOS OXYGENE 22/01/2021
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise SOS OXYGENE 14/06/2021
Accord portant sur les modalités de versement d’une prime de fidélité et d’une prime de noël
ACCORD

Accord d'entreprise SOS OXYGENE 02/06/2022
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE POUR LES SALARIES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SOS OXYGENE 02/06/2022
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D4ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE POUR LES SALARIES NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SOS OXYGENE 02/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES GARANTIES COLLECTIVES REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE - SALARIES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOS OXYGENE 02/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES GARANTIES COLLECTIVES REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE - SALARIES NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOS OXYGENE 28/11/2022
accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOS OXYGENE 28/02/2023
accord portant sur les modalités d'attribution d'un demi-jour de congé annuel d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise SOS OXYGENE 28/02/2023
accord d'entreprise portant sur les modalités d'exercice du droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SOS OXYGENE 28/02/2023
accord d'entreprise portant sur les modalités de versement d'une prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise SOS OXYGENE 01/07/2024
ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SOS OXYGENE 01/07/2024
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOS OXYGENE 04/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise SOS OXYGENE 04/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX REPOS COMPENSATEURS DE REMPLACEMENT ET A LA RENONCIATION AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SOS OXYGENE 04/03/2025
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOS OXYGENE 20/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOS OXYGENE ALSACE 30/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION ET DE COMPENSATION DE L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOS OXYGENE ALSACE 03/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DU MANDAT DU DELEGUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOUCHON RECEPTION 24/04/2019
ACCORD SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOUCHON RECEPTION MIDI PYRENNEES 30/04/2019
ACCORD SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOUCHON RECEPTION PAYS BASQUE 28/02/2020
Aménagement travail de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SULPICE SAS 06/12/2019
ACCORD D ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA PRIME DE FIN D ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SUR UN PLATEAU 03/12/2019
ACCORD EN MATIERE D'ORGANISATION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SUR UN PLATEAU 01/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE APLD
ACCORD