Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Accord d'entreprise THIMEAU 19/12/2024
L'AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE HARMONISANT LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise THIMEAU 19/12/2024
L'AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE HARMONISANT LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise THIMEAU 18/12/2024
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 26/12/2024
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA DUREE DU TRAVAIL DU PERSONNEL NON-CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 15/01/2025
UN PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 09/01/2023
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 21/03/2025
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LE TRAVAIL LE DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 13/01/2026
UN PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise VAISSELLE VINTAGE 27/05/2019
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VAISSELLE VINTAGE 27/02/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VAISSELLE VINTAGE 21/12/2021
Accord collectif relatif à l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise VEXIN LINGE SERVICE - ELIS VEXIN 08/06/2021
AVENANT N°5 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 20 DECEMBRE 1999 ET AUX AVENANTS 1,2,3,4 EN DATE DES 19 MAI 2000, 14 JUIN 2000, 27 DECEMBRE 2000 ET 13 JUIN 2003
AVENANT

Accord d'entreprise VEXIN LINGE SERVICE - ELIS VEXIN 10/11/2022
Accord sur la Prime Annuelle d'Ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise VICLAL 18/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 21/11/2017
Avenant n°4,à l'accord d'entreprise du 27 novembre 2001 relatif à l'Aménagement et Réduction du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise VITALAIRE 26/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES AU SEIN DE LA SOCIETE VITALAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 18/12/2018
ACCORD SUR LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 18/12/2018
ACCORD SUR LE TÉLÉTRAVAIL A DOMICILE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VITALAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 18/12/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITÉS D'ÉTABLISSEMENT, DU COMITÉ CENTRAL D'ENTREPRISE, DES CHSCT ET DES DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 11/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VITALAIRE : MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 09/09/2019
ACCORD PORTANT RÉVISION DU DISPOSITIF D’ASTREINTE MIS EN PLACE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VITALAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 22/02/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL A DOMICILE AU SEIN DE LA SOCIETE VITALAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 22/02/2021
ACCORD DE MÉTHODE RELATIF À LA PROCÉDURE DE CONSULTATION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉORGANISATION DE LA SOCIÉTÉ VITALAIRE PROJET ALPHA
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 07/10/2020
Accord d'entreprise Droit Syndical 2020-2023
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 23/06/2023
accord collectif relatif au dialogue social au sein de la société vitalaire : organisation et fonctionnement du comité social et économique et des instances locales
ACCORD