Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Accord d'entreprise THIMEAU 20/12/2023
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE THIMEAU
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 15/01/2024
Un Procès-Verbal Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 13/09/2022
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 09/11/2022
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 09/11/2022
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 02/07/2024
Un Accord relatif à la durée du travail du personnel cadre
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 10/12/2024
UN ACCORD D'ADAPTATION DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 19/12/2024
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DEFINITION DES CATEGORIES OBJECTIVES CONCERNANT LES REGIMES DE PREVOYANCE ET DE FRAIS DE SANTE POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 19/12/2024
L'AVENANT A L'ACCORD SUR LES CLASSIFICATIONS
AVENANT

Accord d'entreprise THIMEAU 19/12/2024
L'AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE HARMONISANT LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise THIMEAU 19/12/2024
L'AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE HARMONISANT LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise THIMEAU 18/12/2024
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 26/12/2024
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA DUREE DU TRAVAIL DU PERSONNEL NON-CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 15/01/2025
UN PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 09/01/2023
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 21/03/2025
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LE TRAVAIL LE DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise THIMEAU 13/01/2026
UN PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise VAISSELLE VINTAGE 27/05/2019
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VAISSELLE VINTAGE 27/02/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VAISSELLE VINTAGE 21/12/2021
Accord collectif relatif à l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise VEXIN LINGE SERVICE - ELIS VEXIN 08/06/2021
AVENANT N°5 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 20 DECEMBRE 1999 ET AUX AVENANTS 1,2,3,4 EN DATE DES 19 MAI 2000, 14 JUIN 2000, 27 DECEMBRE 2000 ET 13 JUIN 2003
AVENANT

Accord d'entreprise VEXIN LINGE SERVICE - ELIS VEXIN 10/11/2022
Accord sur la Prime Annuelle d'Ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise VICLAL 18/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VITALAIRE 21/11/2017
Avenant n°4,à l'accord d'entreprise du 27 novembre 2001 relatif à l'Aménagement et Réduction du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise VITALAIRE 26/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES AU SEIN DE LA SOCIETE VITALAIRE
ACCORD