Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 18/12/2017
AVENANT A L'ACCORD SUR LE CONTRAT DE GENERATION DU 31 MAI 2016
AVENANT

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 16/01/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (article L.2242-15 du Code du Travail)
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 23/03/2018
accord sur le fonctionnement et l'information-consultation des comités sociaux et économiques d'établissement et du comité social et économique central.
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 23/03/2018
Avenant n° 1 à l'accord sur le nombre et le périmètre des établissements distincts.
AVENANT

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 31/01/2019
Accord sur la répartition des sièges entre les établissements distincts et les différentes catégories pour le Comité Social et Economique Central de la Société R.L.S.T.
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 10/12/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 08/01/2020
Accord de prévention de la Pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 15/01/2020
ACCORD SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 08/01/2020
Accord sur la Formation Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 10/12/2019
ACCORD MODIFIANT LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATORIES
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 11/05/2020
Accord d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles d'urgence économique et d'adaptation à la lutte contre la pandémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 11/05/2020
Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 13/05/2020
versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 15/05/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILES

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILES 11/03/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILES 02/07/2024
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILES 16/12/2024
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE HARMONISANT LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILES 10/12/2024
ACCORD D'ADAPTATION DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILES 17/12/2025
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU SEIN DE LA SOCIETE R.L.S.T.
ACCORD

RLST ELIS NORD - ETABLISSEMENT DE MARCQ EN BAROEUL

Accord d'entreprise RLST ELIS NORD - ETABLISSEMENT DE MARCQ EN BAROEUL 09/11/2022
Accord sur la Prime Annuelle d'Ancienneté
ACCORD

SADIR ASSISTANCE

Accord d'entreprise SADIR ASSISTANCE 14/05/2018
Protocole d'accord pour les éléctions du comité social et économique
ACCORD

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