Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Accord d'entreprise PHARMAT 16/10/2023
Accord sur les salaires 2023 clause de revoyure
AVENANT

Accord d'entreprise PHARMAT 17/06/2024
Intéressement 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMAT 04/03/2025
Avenant à l'accord sur la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise PHARMAT 20/03/2026
Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMAT 04/03/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PIERRETTE T.B.A. 17/11/2017
Un accord harmonisant la garantie prévoyance personnel affilié AGIRC.
ACCORD

Accord d'entreprise PIERRETTE T.B.A. 17/11/2017
Un accord harmonisant les frais de santé du personnel affilié AGIRC.
ACCORD

Accord d'entreprise PIERRETTE T.B.A. 06/05/2020
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise PIERRETTE T.B.A. 15/01/2019
Procès-verbal relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PIERRETTE T.B.A. 20/12/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PIXL STUDIO VOIRON 14/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise R.L.S.T. 20/12/2023
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise R.L.S.T. 20/12/2023
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE R.L.S.T.
ACCORD

Accord d'entreprise RE-UZ FRANCE 05/03/2024
Accord relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RE-UZ FRANCE 04/06/2024
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise RE-UZ FRANCE 12/11/2025
Accord d’entreprise relatif à la Prime de Partage de la Valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 02/10/2017
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 02/10/2017
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 20/10/2017
AVENANT A L'ACCORD DE LA SOCIETE RLST SUR LES CLASSIFICATIONS
AVENANT

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 20/10/2017
AVENANT A L'ACCORD DE LA SOCIETE RLST SUR LES CLASSIFICATIONS
AVENANT

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 20/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE HARMONISANT LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL AFFILIE A L'AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 20/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE HARMONISANT LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL AFFILIE A L'AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 02/01/2018
ACCORD SUR LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DE LA SOCIETE RLST
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 18/12/2017
AVENANT A L'ACCORD SUR LE CONTRAT DE GENERATION DU 31 MAI 2016
AVENANT

Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 16/01/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (article L.2242-15 du Code du Travail)
ACCORD