Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Accord d'entreprise OPTIONS SUD EST 23/07/2020
Accord d’entreprise relatif aux modalités de placements des salariés en activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIONS SUD EST 22/04/2021
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise OPTIONS SUD EST 05/08/2021
Accord collectif relatif à l'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIONS SUD EST 21/12/2022
Avenant a l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail du 19/06/2018
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIONS SUD EST 26/02/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIONS SUD OUEST 30/07/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités de placement des salariés en activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIONS SUD OUEST 30/04/2021
Avenant relatif à l'organisation du temps de travail durant la crise sanitaire COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise OPTIONS SUD OUEST 21/07/2021
Accord collectif relatif à l'activité Partielle de longue durée - APLD
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIONS SUD OUEST 17/11/2025
Protocole d'accord relatif aux Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ORKYN PHARMADOM SA 21/01/2021
Un Avenant de Révision à l’Accord Relatif à la Mise en Place du Comité Social et Economique au sein de la Société ORKYN PHARMADOM signé le 04.07.2019
AVENANT

Accord d'entreprise ORKYN' PHARMA DOM 10/07/2020
Un Accord relatif au fonctionnement des Institutions Représentatives du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ORKYN' PHARMA DOM 13/03/2020
Un Accord portant sur l'insertion et le maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMA DOM 14/02/2019
Accord Compte Epargne Temps au niveau de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMA DOM 14/02/2019
Accord sur la Création d'un Compte Epargne Temps Retraite (CETR) au niveau de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMA DOM 14/02/2019
Avenant Portant Révision à l'Avenant à l'Accord d'entreprise du 25 juillet 2012 sur les 35 heures
AVENANT

Accord d'entreprise PHARMA DOM 14/05/2019
Avenant à l'accord de prorogation des mandats des membres du CE, du CHSCT et des DP de la Société PHARMA DOM ORKYN
AVENANT

Accord d'entreprise PHARMA DOM 21/11/2019
Accord Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMA DOM 16/11/2020
Accord relatif à l'accompagnement des salariés THD d'Orkyn'
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMA DOM 16/12/2022
ACCORD DE MÉTHODE RELATIF À LA NÉGOCIATION ANTICIPÉE D’UN ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE LA FUSION-ABSORPTION DES SOCIÉTÉS DU GROUPE LVL MÉDICAL ET DU RÉSEAU 5A AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PHARMA DOM
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMA DOM 19/04/2023
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMA DOM 07/09/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DANS L’ATTENTE DES ÉLECTIONS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PHARMA DOM
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMA DOM 06/02/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif au fonctionnement des institutions représentatives du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise PHARMA DOM 11/12/2024
Accord développement durable
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMA DOM 16/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2025 - 2027
ACCORD

Accord d'entreprise options sud est 16/11/2023
Accord Télétravail
ACCORD