Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
OPTIONS SUD OUEST
Accord d'entreprise OPTIONS SUD OUEST 21/07/2021
Accord collectif relatif à l'activité Partielle de longue durée - APLD
ACCORD
Accord d'entreprise OPTIONS SUD OUEST 17/11/2025
Protocole d'accord relatif aux Astreintes
ACCORD
ORKYN PHARMADOM SA
Accord d'entreprise ORKYN PHARMADOM SA 21/01/2021
Un Avenant de Révision à l’Accord Relatif à la Mise en Place du Comité Social et Economique au sein de la Société ORKYN PHARMADOM signé le 04.07.2019
AVENANT
ORKYN' PHARMA DOM
Accord d'entreprise ORKYN' PHARMA DOM 10/07/2020
Un Accord relatif au fonctionnement des Institutions Représentatives du Personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ORKYN' PHARMA DOM 13/03/2020
Un Accord portant sur l'insertion et le maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD
PHARMA DOM
Accord d'entreprise PHARMA DOM 14/02/2019
Accord Compte Epargne Temps au niveau de l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise PHARMA DOM 14/02/2019
Accord sur la Création d'un Compte Epargne Temps Retraite (CETR) au niveau de l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise PHARMA DOM 14/02/2019
Avenant Portant Révision à l'Avenant à l'Accord d'entreprise du 25 juillet 2012 sur les 35 heures
AVENANT
Accord d'entreprise PHARMA DOM 14/05/2019
Avenant à l'accord de prorogation des mandats des membres du CE, du CHSCT et des DP de la Société PHARMA DOM ORKYN
AVENANT
Accord d'entreprise PHARMA DOM 21/11/2019
Accord Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise PHARMA DOM 16/11/2020
Accord relatif à l'accompagnement des salariés THD d'Orkyn'
ACCORD
Accord d'entreprise PHARMA DOM 16/12/2022
ACCORD DE MÉTHODE RELATIF À LA NÉGOCIATION ANTICIPÉE D’UN ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE LA FUSION-ABSORPTION DES SOCIÉTÉS DU GROUPE LVL MÉDICAL ET DU RÉSEAU 5A AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PHARMA DOM
ACCORD
Accord d'entreprise PHARMA DOM 19/04/2023
Accord de substitution
ACCORD
Accord d'entreprise PHARMA DOM 07/09/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DANS L’ATTENTE DES ÉLECTIONS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PHARMA DOM
ACCORD
Accord d'entreprise PHARMA DOM 06/02/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif au fonctionnement des institutions représentatives du personnel
AVENANT
Accord d'entreprise PHARMA DOM 11/12/2024
Accord développement durable
ACCORD
Accord d'entreprise PHARMA DOM 16/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2025 - 2027
ACCORD
PHARMA DOM (ASTREINTE)
Accord d'entreprise PHARMA DOM (ASTREINTE) 16/12/2021
Accord d'astreinte
ACCORD
PHARMA DOM (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise PHARMA DOM (Egalité Prof H-F - Accord) 15/03/2022
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
PHARMA DOM (GPEC)
Accord d'entreprise PHARMA DOM (GPEC) 13/07/2020
Avenant à l'accord de gestion prévisionnelle des emplois, des compétences et des parcours professionnels
AVENANT
PHARMA DOM (NAO 2018)
Accord d'entreprise PHARMA DOM (NAO 2018) 07/02/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
PHARMA DOM - ORKYN'
Accord d'entreprise PHARMA DOM - ORKYN' 12/04/2018
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise, du CHSCT et des Délégués du Personnel de la société PHARMA DOM ORKYN
ACCORD
PHARMA'DOM - ORKYN' (Egalité Prof H-F - Accord )
Accord d'entreprise PHARMA'DOM - ORKYN' (Egalité Prof H-F - Accord ) 19/07/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2018-2021)
ACCORD
PHARMADOM
Accord d'entreprise PHARMADOM 19/12/2025
ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’EXERCICE 2026 PHARMA DOM
ACCORD
PHARMADOM ORKYN
Accord d'entreprise PHARMADOM ORKYN 17/12/2019
ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS DES COMPETENCES ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD
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