Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Accord d'entreprise MAJ 04/05/2020
Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise MAJ 11/05/2020
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 AUX SALARIES DES UP
ACCORD

Accord d'entreprise MAJ 11/05/2020
Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise MAJ 12/05/2020
Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la pandémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise MAJ 13/05/2020
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise MAJ 10/11/2022
ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise MAJ 15/06/2023
avenant n° 6 a l'accord d'établissement concernant la reduction et l'aménagement du temps de travail du 22 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise MAJ 26/02/2024
AVENANT N°7 A L'ACCORD SUR LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DE LA SOCIETE M.A.J.
AVENANT

Accord d'entreprise MAJ 26/02/2024
AVENANT N° 7 A L'ACCORD SUR LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DE LA SOCIETE MAJ
AVENANT

Accord d'entreprise MAJ 29/03/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAJ 14/11/2022
ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE D ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise MAJ 16/11/2022
ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE D’ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise MAJ 14/05/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAJ 02/07/2024
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise MAJ 25/07/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE
AVENANT

Accord d'entreprise MAJ 30/07/2024
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE
AVENANT

Accord d'entreprise MAJ 10/12/2024
ACCORD D'ADAPTATION DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MAJ 13/12/2024
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE HARMONISANT LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise MAJ 13/12/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DEFINITION DES CATEGORIES OBJECTIVES CONCERNANT LES REGIMES DE PREVOYANCE ET DE FRAIS DE SANTE POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise MAJ 15/01/2025
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARISME AU SEIN DE LA SOCIETE M.A.J.
ACCORD

Accord d'entreprise MAJ 22/01/2025
Accord d'établissement sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAJ 15/01/2025
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise MAJ 27/08/2025
Accord d'établissement instaurant une prime de covoiturage
ACCORD

Accord d'entreprise MAJ 13/01/2026
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise MAJ 02/07/2026
ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE
ACCORD