Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Accord d'entreprise DDS ASSISTANCE 15/11/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DECOROOM 04/12/2019
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DECOROOM 04/12/2019
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DINNO SANTE 04/12/2017
AVENANT A L'ACCORD DU 08.07.2016 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise DINNO SANTE 06/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DINNO SANTE 29/05/2018
ACCORD SUR LE DROIT INDIVIDUEL A LA DéCONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise DINNO SANTE 22/05/2019
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail Dinno Santé
AVENANT

Accord d'entreprise DINNO SANTE 12/02/2019
Accord d'entreprise sur la détermination des dates des élections du comité social et économique (CSE) de Dinno Santé et la réduction de la durée des mandats actuels
ACCORD

Accord d'entreprise DINNO SANTE 12/02/2019
Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire Dinno Santé 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DINNO SANTE 15/04/2019
Un accord portant sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise DINNO SANTE 12/02/2019
Accord Pilote sur le Télétravail à domicile au sein de la société Dinno Santé
ACCORD

Accord d'entreprise DINNO SANTE 17/07/2019
Accord sur le recours à la visio-conférence au cours des réunions du comité social et économique de Dinno Santé
ACCORD

Accord d'entreprise DINNO SANTE 17/12/2019
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DINNO SANTE 12/02/2020
Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire Dinno Santé 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DINNO SANTE 24/03/2021
Accord d'entreprise Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DINNO SANTE 24/03/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNITES DE FRAIS ET DE SUJETION LIEE A L'OCCUPATION D'UNE PARTIE DU DOMICILE PRIVE A DES FINS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise DINNO SANTE 24/03/2021
Accord sur le télétravail à domicile au sein de la société Dinno Santé
ACCORD

Accord d'entreprise DINNO SANTE 01/03/2022
ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2022 - 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DINNO SANTE 04/07/2024
Un Accord cotisations retraite complementaire pour les RS ASG en CR 2024-07-04
ACCORD

Accord d'entreprise DINNO SANTE 10/04/2025
Un Accord handicap
ACCORD

Accord d'entreprise ECOTERRE 21/03/2022
accord d'entreprise annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS AIX LES MILLES 08/11/2022
ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS ALSACE 10/11/2022
ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS ANJOU 27/10/2020
Avenant N°1 à l'accord sur la formation professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS ANJOU 17/12/2020
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD