Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 20/05/2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CALENDRIER DE NEGOCIATION
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 20/05/2021
UN PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 09/12/2021
Accord d''entreprise sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 17/02/2022
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 06/05/2022
Un Procès-verbal d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 07/10/2022
Accord d'entreprise en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 20/12/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 20/04/2023
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur l'astreinte téléphonique du week-end et la définition et l'organisation des interventions en horaire atypique
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 05/06/2024
PV d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 05/06/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 05/06/2024
Un accord d'entreprise portant sur le don de jours de repos au profit des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 05/06/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au compte epargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 29/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 31/08/2022
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime de partage de la valeur 2022 en application des dispositions de la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 15/04/2025
Procès Verbal d'accord partiel de Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 15/04/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 30/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASDIA 19/09/2022
Accord unanime relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE DU GRAND EST 13/12/2018
Un accord relatif aux frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE DU GRAND EST 13/12/2018
Un accord relatif au régime de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEN SANTE 04/09/2020
Accord relatif à l'indemnisation complémentaire maladie d'origine non professionnelle et professionnelle, maternité et paternité
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEN SANTE 26/01/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEN SANTE 02/06/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEN SANTE 19/07/2021
Accord d'entreprise visant à l'intégration et à l'emploi des salariés en situation de handicap et à l'accompagnement des salariés aidants
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEN SANTE 19/05/2022
ACCORD DE TELETRAVAIL
ACCORD