Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Accord d'entreprise ASTEN SANTE A DOMICILE 04/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 PORTANT SUR LES SALAIRES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEN SANTE A DOMICILE 07/11/2022
ACCORD QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEN SANTE A DOMICILE 22/11/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN D'ASTEN SANTE A DOMICILE
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEN SANTE A DOMICILE 07/02/2024
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise ASTEN SANTE A DOMICILE 06/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 PORTANT SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEN SANTE A DOMICILE 13/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE "PARTAGE DE LA VALEUR"
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEN SANTE A DOMICILE 03/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEN SANTE A DOMICILE 26/02/2024
ACCORD DE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEN SANTE A DOMICILE 01/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE VISANT A L'INTEGRATION ET A L'EMPLOI DES SALARIE(E)S EN SITUATION DE HANDICAP ET A L'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIE(E)S AIDANT
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEN SANTE A DOMICILE 03/10/2024
ACCORD ACCOMPAGNEMENT DE LA SANTE AU FEMININ
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEN SANTE A DOMICILE 06/12/2024
PV ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 PORTANT SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASV SANTE 29/05/2024
Accord collectif relatif à la mise en place des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE RECEPTION 07/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AX'AIR MEDICAL 02/12/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES ASTREINTES A DOMICILE
AVENANT

Accord d'entreprise AX'AIR MEDICAL 19/09/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et à l'organisation de l'astreinte à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise AX'AIR Médical 30/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise AX'AIR Médical 07/11/2023
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise AX'PERF MEDICAL 17/07/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et à l'organisation de l'astreinte à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise AX'PERF MEDICAL 12/01/2026
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DE L'ASTREINTE
AVENANT

Accord d'entreprise AXAIR SANTE 10/03/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BASTIDE GROUPE 29/02/2024
ACCORD PORTANT SUR L'INSERTION ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise BASTIDE GROUPE 30/04/2025
Avenant n°7 à l'accord UES portant sur l'extension de son périmètre
AVENANT

Accord d'entreprise BASTIDE GROUPE 19/06/2025
AVENANT N °2 À L'ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL DU 19 JUIN 2025
AVENANT

Accord d'entreprise BASTIDE GROUPE 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise Bastide le confort médical 14/11/2023
l'accord d'adaptation
ACCORD