Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Accord d'entreprise ELIS ANJOU 30/11/2020
Avenant n° 4 à l'accord sur le nombre et le périmètre des établissements distincts de la Société LES LAVANDIERES
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS ANJOU 28/12/2020
Avenant à l'accord APLD
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS ANJOU 17/12/2020
Accord d'addaptation de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS ANJOU 13/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS ANJOU 12/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS ANJOU 06/05/2021
AVENANT N° 2 A L'ACCORD APLD
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS ANJOU 25/01/2021
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARSIME
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS ANJOU 08/10/2021
NEGOCIATION SUR LES SALAIRES - PROCES VERBAL DU 8 OCTOBRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS ANJOU 05/01/2022
ACCORD SUR LE FINANCEMENT DU PARITARISME
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS ANJOU 11/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCE VERBAL DU 11 JANVIER 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS ANJOU 25/02/2022
Accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS ANJOU 22/08/2022
ACCORD DE PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS ANJOU 13/09/2022
Proces Verbal de la négociation sur les salaires (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS ANJOU 16/03/2023
Avenant à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LA SOCIETE LES LAVANDIERES 02/01/2023
AVENANT N° 4 A L'ACCORD APLD
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES 16/05/2022
AVENANT 1 A L'ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT ET L'INFORMATION-CONSULTATION DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES 16/12/2022
AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS ANJOU - LES LAVANDIERES 21/12/2022
AVENANT N°3 CORRIGE A L'ACCORD APLD
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS ANJOU - SOCIETE LES LAVANDIERES 12/05/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS ANJOU - SOCIETE LES LAVANDIERES 09/01/2023
PROCES VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS AUVERGNE 10/11/2022
Accord sur la prime annuelle d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS BEZONS 09/11/2022
ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE D’ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS BEZONS 21/10/2022
AVENANT N°6 A L’ACCORD SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 20 DECEMBRE 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ELIS BRETAGNE 10/11/2022
Prime annuelle d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ELIS BRETIGNY 08/10/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT
AVENANT