Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Accord d'entreprise ARAIR ASSISTANCE SA 16/12/2021
AVENANT À L'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX GARANTIES COMPLÉMENTAIRES DE FRAIS DE SANTÉ ARAIR ASSISTANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ARAIR ASSISTANCE SA 23/03/2022
ARAIR ASSISTANCE Accord collectif d’entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARAIR ASSISTANCE SA 24/03/2022
ACCORD SUR LE TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ARAIR ASSISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ARAIR ASSISTANCE SA 22/12/2022
ARAIR ASSISTANCE Accord collectif d’entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARAIRCHAR 07/11/2019
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARAIRCHAR 09/04/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés
ACCORD

Accord d'entreprise ARAIRCHAR 10/10/2022
Un accord portant sur un jour de congé anniversaire
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 12/04/2018
Un Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur l'organisation du travail et des astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 17/07/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 10/07/2018
Accord collectif sur le compte épargne-temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 30/08/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ASTREINTE TELEPHONIQUE DU WEEK-END ET DEFINITION ET ORGANISATION DES INTERVENTIONS EN HORAIRE ATYPIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 03/10/2018
Un accord d'entreprise sur les temps modulés en centres de soins infirmiers
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 03/10/2018
Un Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 07/06/2019
UN PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 29/09/2020
UN PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 29/09/2020
UNACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 01 SEPTEMBRE 2020 AU 31 AOUT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 20/05/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 20/05/2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CALENDRIER DE NEGOCIATION
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 20/05/2021
UN PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 09/12/2021
Accord d''entreprise sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 17/02/2022
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 06/05/2022
Un Procès-verbal d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 07/10/2022
Accord d'entreprise en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 20/12/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 20/04/2023
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur l'astreinte téléphonique du week-end et la définition et l'organisation des interventions en horaire atypique
AVENANT