Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Accord d'entreprise ARAIR ASSISTANCE 09/09/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT DIVERSES MESURES
ACCORD

Accord d'entreprise ARAIR ASSISTANCE SA 30/05/2018
l'accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARAIR ASSISTANCE SA 26/07/2019
l'avenant à l'accord d'entreprise relatif Aménagement du Temps de Travail du 23 mars 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ARAIR ASSISTANCE SA 07/10/2019
l'accord sur les conditions et les modalités de vote par voie électronique pour les membres de la délégation du personnel du CSE Arair Assistance
ACCORD

Accord d'entreprise ARAIR ASSISTANCE SA 20/04/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ARAIR ASSISTANCE 2021 2022 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARAIR ASSISTANCE SA 05/06/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARAIR ASSISTANCE SA 01/07/2021
ARAIR ASSISTANCE Accord collectif d’entreprise Astreinte Cadre
ACCORD

Accord d'entreprise ARAIR ASSISTANCE SA 20/04/2021
ARAIR ASSISTANCE ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ARAIR ASSISTANCE SA 16/12/2021
AVENANT À L'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX GARANTIES COMPLÉMENTAIRES DE FRAIS DE SANTÉ ARAIR ASSISTANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ARAIR ASSISTANCE SA 23/03/2022
ARAIR ASSISTANCE Accord collectif d’entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARAIR ASSISTANCE SA 24/03/2022
ACCORD SUR LE TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ARAIR ASSISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ARAIR ASSISTANCE SA 22/12/2022
ARAIR ASSISTANCE Accord collectif d’entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARAIRCHAR 07/11/2019
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARAIRCHAR 09/04/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés
ACCORD

Accord d'entreprise ARAIRCHAR 10/10/2022
Un accord portant sur un jour de congé anniversaire
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 12/04/2018
Un Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur l'organisation du travail et des astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 17/07/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 10/07/2018
Accord collectif sur le compte épargne-temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 30/08/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ASTREINTE TELEPHONIQUE DU WEEK-END ET DEFINITION ET ORGANISATION DES INTERVENTIONS EN HORAIRE ATYPIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 03/10/2018
Un accord d'entreprise sur les temps modulés en centres de soins infirmiers
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 03/10/2018
Un Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 07/06/2019
UN PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 29/09/2020
UN PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 29/09/2020
UNACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 01 SEPTEMBRE 2020 AU 31 AOUT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE 20/05/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD