Accords d'entreprise : Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique

Accord d'entreprise NEXLEASE 25/10/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise NOMADESK 15/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail, au forfait annuel en jours et à l'exercice du droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PITNEY BOWES 05/07/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION ET SES MODALITES D'EXERCICE
ACCORD

Accord d'entreprise QUADIENT FRANCE 30/03/2020
Accord collectif portant sur les principes et l’encadrement des mesures relatives aux congés payés applicables aux mesures d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise QUADIENT FRANCE 28/05/2021
Avenant à l’accord collectif relatif à la durée et à l’organisation du travail au sein de la société Quadient France portant sur la durée du travail des techniciens
AVENANT

Accord d'entreprise QUADIENT FRANCE 25/10/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise QUADIENT FRANCE 14/04/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise QUADIENT FRANCE 03/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE QUADIENT FRANCE AU TITRE DE L’ANNÉE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise QUADIENT FRANCE 17/04/2023
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATIOND DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE QUADIENT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise QUADIENT FRANCE 03/10/2023
AVENANT A L’ACCORD SUR L’ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL CHEZ NEOPOST FRANCE / QUADIENT FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise QUADIENT FRANCE 18/06/2025
avenant à l'accord d'astreinte Quadient France juin 2025
AVENANT

Accord d'entreprise QUADIENT FRANCE 22/10/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise R-COST 31/05/2023
ACCORD PILOTE METTANT EN PLACE LA SEMAINE DE QUATRE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise REALEASE CAPITAL 24/10/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE PÉRIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ REALEASE CAPITAL
ACCORD

Accord d'entreprise SCALEWAY 05/11/2020
PROCES-VERBAL D'ACCORD NAO 2020 EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCALEWAY 18/01/2021
TEMPS DE TRAVAIL - AVENANT À L'ACCORD COLLECTIF DU 15 MARS 2018 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ SCALEWAY
AVENANT

Accord d'entreprise SCALEWAY 13/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE ÉPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SCALEWAY 13/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGÉS
ACCORD

Accord d'entreprise SCALEWAY 13/07/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2021 - REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCALEWAY 28/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODICITE DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SCALEWAY 22/07/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2022 - REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCALEWAY 05/08/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SCALEWAY 30/09/2022
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCALEWAY 27/06/2024
PROCÈS VERBAL D’ACCORD NAO 2024 – RÉMUNÉRATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉ – ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCALEWAY 27/06/2025
ACCORD PORTANT SUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD