Accords d'entreprise : Location et location-bail de machines et équipements pour la construction

BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL 18/11/2020
AVENANT N°1 DE PROROGATION A L'ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
AVENANT

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL 02/12/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL 28/01/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL 24/06/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL 25/03/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL 24/06/2021
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL 24/06/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU DON DE JRTT AU SEIN DE LA SOCIETE BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL 18/11/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL 23/03/2022
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique et au vote électronique au sein de Bouygues Construction Matériel
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL 20/12/2021
AVENANT DE PROROGATION SUR LA GEPP
AVENANT

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL 07/09/2022
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE LA SOCIETE BOUYUES CONSTRUCTION MATERIEL
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL 22/11/2022
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL 22/11/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL 15/02/2023
ACCORD AMBITION MIXITE FEMMES/HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL 21/06/2023
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL 29/11/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL 26/11/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL 05/09/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL 17/02/2026
Accord Ambition Mixité Femmes / Hommes au sein de la Société Bouygues Construction Matériel
ACCORD

BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL-DISTRIMO

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL-DISTRIMO 23/10/2017
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES GROUPE BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL ET DISTRIMO
ACCORD

BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIELet DISTRIMO

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIELet DISTRIMO 07/03/2018
Accord sur le vote par voie électronique pour l'élection des membres du comité social et économique de l'UES Bouygues Construction Matériel et Distrimo
ACCORD

BRAND FRANCE SAS

Accord d'entreprise BRAND FRANCE SAS 21/01/2022
Accord Collectif relatif à la mise en place du vote électronique en vue de l'élection des membres du CSE
ACCORD

CHARENTE LEVAGE

Accord d'entreprise CHARENTE LEVAGE 10/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail, à l'organisation des petits déplacements et à la durée du délai de préavis
ACCORD

CHASTAGNER LOCATION

Accord d'entreprise CHASTAGNER LOCATION 30/01/2024
Accord NAO Chastagner Location
ACCORD

Accord d'entreprise CHASTAGNER LOCATION 13/02/2025
Accords NAO Chastagner Location
ACCORD

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