Accords d'entreprise : Location et location-bail de machines et équipements pour la construction

ELR ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise ELR ENVIRONNEMENT 21/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE MODIFIANT LE CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LES MODALITÉS DE RÉMUNÉRATION
ACCORD

EQUIP'TOUT

Accord d'entreprise EQUIP'TOUT 16/10/2018
ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

FLEXILOC

Accord d'entreprise FLEXILOC 27/11/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur la participation en 2023 aux frais de transports engagés pour les déplacements domicile - lieu de travail
ACCORD

FLP SERVICES SAS

Accord d'entreprise FLP SERVICES SAS 20/06/2022
Un Accord relatif à la Durée et à l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD

GEOSERVICES EQUIPEMENTS

Accord d'entreprise GEOSERVICES EQUIPEMENTS 30/09/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

HUSSOR ERECTA SOC

Accord d'entreprise HUSSOR ERECTA SOC 26/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

JC LOGISTIQUE

Accord d'entreprise JC LOGISTIQUE 16/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

JOLY LOCATION

Accord d'entreprise JOLY LOCATION 25/08/2025
accord d'entreprise sur le travail de nuit et le travail en équipes successives
ACCORD

JOLY LOCATION SAS

Accord d'entreprise JOLY LOCATION SAS 24/12/2021
accord d'entreprise sur les congés payés annuels
ACCORD

Accord d'entreprise JOLY LOCATION SAS 24/12/2021
accord d'entreprise sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

KILOUTOU ENERGIE

Accord d'entreprise KILOUTOU ENERGIE 26/01/2023
Accord d'entreprise relatif au périmètre de mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU ENERGIE 29/12/2023
Accord sur la mise en place du dispositif de don de jours de repos à un collègue
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU ENERGIE 29/12/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU ENERGIE 22/11/2024
Accord relatif au recours à l'astreinte au sein de la SAS Kiloutou Energie
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU ENERGIE 18/02/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la SAS Kiloutou Energie
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU ENERGIE 24/09/2025
Accord régime de frais de santé et prévoyance de la SAS Kiloutou Energie
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU ENERGIE 01/07/2026
Avenant à l'accord régime de frais santé et prévoyance de la SAS KILOUTOU ENERGIE
AVENANT

KILOUTOU MODULE

Accord d'entreprise KILOUTOU MODULE 30/11/2020
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU MODULE 30/11/2020
Accord relatif à la gestion de carrière au sein de la SAS Kiloutou Module
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU MODULE 30/11/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de la SAS Kiloutou Module
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU MODULE 24/01/2023
Accord de mise en place du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU MODULE 24/01/2023
Accord sur le vote électronique au sein de la SAS Kiloutou Module
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU MODULE 02/12/2024
L’accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes sein de Kiloutou Module
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU MODULE 01/07/2025
Accord sur le droit à la déconnexion au sein de la société Kiloutou Module
ACCORD

KLM LOCATION MATERIEL

Accord d'entreprise KLM LOCATION MATERIEL 29/06/2021
Accord d'entreprise relatif aux congés payés et à la durée du travail
ACCORD

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