Accords d'entreprise : Location et location-bail de machines et équipements pour la construction

Accord d'entreprise SOLUMAT RHONE ALPES 09/01/2020
Accord NAO - SOLUMAT RHONE-ALPES - Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUMAT RHONE ALPES 24/06/2021
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUMAT RHONE ALPES 01/12/2021
ACCORD NAO - SOLUMAT RHONE ALPES - ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUMAT RHONE ALPES 18/01/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail 2022-2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUMAT RHONE ALPES 06/12/2022
ACCORD NAO - SOLUMAT RHONE ALPES - ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUMAT RHONE ALPES 18/01/2023
Accord d’entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUMAT RHONE ALPES 28/11/2023
Accord d’entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise pour l’année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUMAT RHONE ALPES 20/11/2024
Accord d’entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise pour l’année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUMAT RHONE ALPES 19/11/2025
Accord d’entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise pour l’année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STE M-LOC MGT 13/05/2019
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DP EN VUE DES ELECTIONS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SUD LOCATION VOIRIE 30/09/2021
Changement caisse de retraite
ACCORD

Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX MATERIELS 31/03/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPAGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX MATERIELS 20/10/2021
Accord portant prolongation des mandats de membres du CSE Terideal - Bienvenüe
ACCORD

Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX MATERIELS 14/01/2022
Accord collectif sur la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX MATERIELS 09/03/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX MATERIELS 12/12/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX MATERIELS 15/12/2022
ACCORD HARMONISATION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX MATERIELS 15/05/2023
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX MATERIELS 28/06/2023
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX MATERIELS (AVENANT D'ADHESION A L'ACCORD D'HARMONISATION SOCIALE DU 19 DECEMBRE 2023 - à effet au 1er avril 2025 05/02/2025
AVENANT D'ADHESION A L'ACCORD D'HARMONISATION SOCIALE DU 19 DECEMBRE 2023 - à effet au 1er avril 2025
AVENANT

Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX MATERIELS (Généraliste - Avt1 Révision Accord Harmonisation Sociale 15.12.22) 19/12/2023
Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord d'Harmonisation Sociale conclu le 15/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX MATERIELS (Généraliste - Frais de Santé) 16/01/2025
Un Accord Collectif relatif au Régime de Remboursement des Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX MATERIELS (VOTE ELECTRONIQUE) 31/08/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise THOMAS LOCATION AMIANTE 02/05/2023
UN ACCORD REFERENDAIRE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TIP TRAILER SERVICES FRANCE SAS 19/11/2019
Accord d'adaptation des conditions de travail des salariés de la société Tip Trailer Services France
ACCORD