Accords d'entreprise : Messagerie, fret express

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 02/01/2018
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - TRAVAIL DE WEEK-END - EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 03/04/2018
l'accord sur l'aménagement du temps de travail - Travail de week-end - Equipe de suppléance -
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 04/03/2019
le procès-verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 04/09/2019
l'accord collectif relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 04/09/2019
l'accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts dans le cadre de la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 05/03/2020
PV NAO DUSOLIER CALBERSON 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 01/04/2020
Accord relatif à la mise en place d’un système de vote électronique pour l’organisation des élections professionnelles des représentants du personnel des salariés au conseil d’administration de la SA SNCF - société Dusolier Calberson
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 26/03/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 24/05/2024
Accord Relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 26/06/2024
Avenant N°4 à l'accord d'interessement de la société Dusolier Calberson
AVENANT

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 24/03/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROMATIC 23/02/2021
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise EUROMATIC 01/12/2021
AVENANT A L'ACCORD TELETRAVAIL SIGNE LE 15 DECEMBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise EUROMATIC 27/07/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EUROMATIC 19/10/2022
ACCORD de SAUVEGARDE du POUVOIR D'ACHAT 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EVOL SAINT ETIENNE 25/02/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTRANS SOLUTIONS 10/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’INSTITUTION D’UN REGIME DE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise EXPEDITORS INTERNATIONAL FRANCE 01/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EXPEDITORS INTERNATIONAL FRANCE 04/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise EXPEDITORS INTERNATIONAL FRANCE 24/06/2020
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EXPEDITORS INTERNATIONAL FRANCE 12/11/2021
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EXPEDITORS INTERNATIONAL FRANCE 20/05/2022
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EXPEDITORS INTERNATIONAL FRANCE 20/05/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée du travail du 17/12/08
AVENANT

Accord d'entreprise FEDEX EXPRESS FR 12/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D ETABLISSEMENT, D UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL, DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE ET DE MOYENS ACCORDES A LEUR FONCTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise FEDEX EXPRESS FR 12/10/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION EXCEPTIONNELLE DE LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD