Accords d'entreprise : Messagerie, fret express

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT 02/07/2021
Accord Collectif d'Entreprise relatif au versement d'une indemnité complémentaire à l'allocation légale d'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT 24/11/2021
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise du 30 avril 2019 relatif aux comités sociaux et économiques de l’UES CAT 2019
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT 24/11/2021
Avenant n°2 à l'accord du 6 juillet 2004 et à son avenant du 25 Février 2019 relatif à la configuration de l'UES CAT
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT 16/02/2022
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022 au sein de l'UES CAT 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT 11/04/2022
Accord relatif au télétravail au sein de l'UES CAT 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT 27/06/2022
Accord collectif d'harmonisation sociale au sein de l'Etablissement LV & Supports et de l'établissement Cargo France de l'UES CAT 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT 13/12/2022
Accord collectif d'harmonisation sociale portant sur les conducteurs de l’Etablissement Route de l’UES CAT 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT 13/12/2022
Accord collectif portant sur la prime qualité versée aux conducteurs de l'établissement route de l'UES CAT 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT 24/02/2023
Accord Collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT 05/06/2023
Avenant n°2 à l’accord d’entreprise du 30 avril 2019 relatif aux comités sociaux et économiques de l’UES CAT 2019
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT 04/04/2024
Accord relatif à l’exercice du dialogue social et du droit syndical au sein de l’UES CAT
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT 04/04/2024
Avenant à l’accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de l’UES CAT 2019 du 30 avril 2019
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT 16/07/2024
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique de l'UES CAT
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT 25/07/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT 14/02/2025
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025 au sein de l’UES CAT 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT 10/02/2026
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2026 au sein de l’UES CAT
ACCORD

Accord d'entreprise DEMECO ENTREPRISES 05/11/2021
Accord d’entreprise sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise DHL INTERNATIONAL ANTILLES 29/07/2021
PV d’accord sur les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise - négociation collective annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 28/09/2017
un accord d'entreprise portant sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et à la Qualité de Vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 28/09/2017
un accord d'entreprise portant sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et à la Qualité de Vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 02/01/2018
un accord d'établissement sur l'aménagement du temps de travail -travail de week end, équipe de suppléance-
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 26/02/2018
le procès-verbal d'accord sur les salaires effectifs, la durée effective, l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée, dans le cadre de la négociation annuelle obligatoir
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 02/01/2018
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - TRAVAIL DE WEEK-END - EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 03/04/2018
l'accord sur l'aménagement du temps de travail - Travail de week-end - Equipe de suppléance -
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 04/03/2019
le procès-verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire pour 2019
ACCORD