Accords d'entreprise : Messagerie, fret express

Accord d'entreprise CALEXPRESS - NET EXPRESS EUROPE 27/01/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 portant sur les salaires effectifs, la durée effective du travail, l'égalité femme/homme et l'organisation du temps de travail au sein de la société CALBERSON Ile de France
ACCORD

Accord d'entreprise CALVADOS EXPRESS 06/03/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CALVADOS EXPRESS 29/10/2019
LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CALVADOS EXPRESS 03/03/2020
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CALVADOS EXPRESS 30/11/2022
LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CALVADOS EXPRESS 30/11/2022
LE RENOUVELLEMENT DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CALVADOS EXPRESS 01/12/2023
LE RENOUVELLEMENT DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CALVADOS EXPRESS 20/02/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CALVADOS EXPRESS 05/07/2024
LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CALVADOS EXPRESS 06/03/2025
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CAPMAD 30/09/2025
Accord convention forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 17/12/2018
Accord relatif à l'expérimentation du télétravail au sein de Chronopost
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 10/12/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 27/02/2019
Accord relatif à la nouvelle représentation du personnel de Chronopost
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 27/02/2019
Accord relatif à l'exercice du dialogue social au sein de Chronopost
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 12/04/2019
Accord relatif au recours au procédé du vote électronique pour l'organisation des élections professionnelles au sein de Chronopost
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 17/12/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT PROROGATION DU DISPOSITIF DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 28/02/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'EXERCICE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE CHRONOPOST
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 24/03/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 15/03/2024
Accord de transition
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 27/10/2023
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L'ENTREPRISE POUR L'ANNÉE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CHRONOPOST 15/03/2024
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP
AVENANT

Accord d'entreprise CHRONOPOST 10/04/2024
ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L'ENTREPRISE POUR L'ANNÉE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 15/11/2024
AVENANT À L'ACCORD RELATIF À L'EXERCICE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE CHRONOPOST
AVENANT

Accord d'entreprise Capmad 08/12/2023
Accord etablissement augmentation contingent annuel heures supplémentaires
ACCORD