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Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

SEGI

Accord d'entreprise SEGI 14/03/2025
Accord égalité professionnelle Homme / Femme
ACCORD

Accord d'entreprise SEGI 08/12/2025
NAO 2026
ACCORD

SEGI PROPRETE

Accord d'entreprise SEGI PROPRETE 20/02/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME/ FEMME
ACCORD

SENART DOMICILE SERVICES

Accord d'entreprise SENART DOMICILE SERVICES 19/08/2024
Un Accord aménagement du temps de travail
ACCORD

SENETOURS

Accord d'entreprise SENETOURS 29/11/2019
l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement sur l'année du temps de travail des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SENETOURS 16/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION DES DATES DE CONGES PAYES
ACCORD

SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES

Accord d'entreprise SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES 07/03/2020
Accord mise en place et fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES 12/12/2018
ACCORD D' ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D' EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES 12/12/2018
ACCORD D' ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES (NAO 2023)

Accord d'entreprise SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES (NAO 2023) 25/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES (Droit syndical et représentant du personnel)

Accord d'entreprise SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES (Droit syndical et représentant du personnel) 03/04/2025
Avenant de révision de prorogation des mandats de la représentation du personnel élue
AVENANT

SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES (Egalité Prof H-F - Accord - NON-CONFORME)

Accord d'entreprise SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES (Egalité Prof H-F - Accord - NON-CONFORME) 31/03/2024
Un Accord d'entreprise 2024 - 2026 relatif à l'Egalité Professionnelle et Salariale entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES (Egalité Prof H-F - Accord)

Accord d'entreprise SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES (Egalité Prof H-F - Accord) 28/01/2021
accord d' entreprise 2021 - 2023 relatif à l' égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES (Egalité Prof H-F - Accord) 31/03/2024
Un Accord d'entreprise 2024 - 2026 relatif à l'Egalité Professionnelle et Salariale entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES SARL (Prorogation Mandats CSE)

Accord d'entreprise SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES SARL (Prorogation Mandats CSE) 28/09/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

SERIAL CLEANER

Accord d'entreprise SERIAL CLEANER 02/11/2020
Accord d'entreprise relatif à l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

SERNET

Accord d'entreprise SERNET 13/12/2018
accord d'entreprise relatif au contrat a durée indéterminée intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise SERNET 19/01/2026
ACCORD ENTREPRISE ANNUALISATION AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SERV & VOUS

Accord d'entreprise SERV & VOUS 27/02/2018
UN ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES A TEMPS PARTIEL ET COMPLET CONCERNANT LES AGENTS D'ENTRETIEN PETITS TRAVAUX ET JARDINS ASSISTANTE MENAGERE ET GARDE D'ENFANTS
ACCORD

Accord d'entreprise SERV & VOUS 24/03/2020
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SERV & VOUS 11/04/2025
Accord d’entreprise « Chèques Vacances 2025 »
ACCORD

Accord d'entreprise SERV & VOUS 19/09/2025
Accord de fonctionnement et fractionnement des congés
ACCORD

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