Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments
SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES (NAO 2025-2026)
Accord d'entreprise SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES (NAO 2025-2026) 27/11/2025
négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES SARL (Prorogation Mandats CSE)
Accord d'entreprise SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES SARL (Prorogation Mandats CSE) 28/09/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des membres du Comité Social et Economique
ACCORD
SERIAL CLEANER
Accord d'entreprise SERIAL CLEANER 02/11/2020
Accord d'entreprise relatif à l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
SERNET
Accord d'entreprise SERNET 13/12/2018
accord d'entreprise relatif au contrat a durée indéterminée intermittent
ACCORD
Accord d'entreprise SERNET 19/01/2026
ACCORD ENTREPRISE ANNUALISATION AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SERV & VOUS
Accord d'entreprise SERV & VOUS 27/02/2018
UN ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES A TEMPS PARTIEL ET COMPLET CONCERNANT LES AGENTS D'ENTRETIEN PETITS TRAVAUX ET JARDINS ASSISTANTE MENAGERE ET GARDE D'ENFANTS
ACCORD
Accord d'entreprise SERV & VOUS 24/03/2020
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise SERV & VOUS 11/04/2025
Accord d’entreprise « Chèques Vacances 2025 »
ACCORD
Accord d'entreprise SERV & VOUS 19/09/2025
Accord de fonctionnement et fractionnement des congés
ACCORD
Accord d'entreprise SERV & VOUS 05/12/2025
Accord d’entreprise « Chèques/Dotations Vacances 2026 »
ACCORD
SERV AN ORIANT
Accord d'entreprise SERV AN ORIANT 22/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SERV' & VOUS
Accord d'entreprise SERV' & VOUS 09/12/2022
Mise en place d’un régime complémentaire obligatoire de remboursement de « frais de santé »
ACCORD
Accord d'entreprise SERV' & VOUS 02/11/2023
Accord de modulation du temps de travail des salariés à temps partiel et complet
ACCORD
SERVHAN SASU (Organisation Aménagement Temps Travail)
Accord d'entreprise SERVHAN SASU (Organisation Aménagement Temps Travail) 09/02/2024
Un Accord relatif à l'Organisation et l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
SERVIA SERVICE
Accord d'entreprise SERVIA SERVICE 30/01/2018
Un accord relatif à la NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise SERVIA SERVICE 27/10/2020
prorogation relative aux mesures d'urgence en matière de conges payes
ACCORD
Accord d'entreprise SERVIA SERVICE 04/01/2021
avenant de prorogation de l'accord d'entreprise relatif aux mesures d'urgence en matière de congés payés
AVENANT
Accord d'entreprise SERVIA SERVICE 17/09/2020
mise en place et fonctionnement des commissions au sein du CSE et relatif à la BDES
ACCORD
Accord d'entreprise SERVIA SERVICE 25/05/2021
accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SERVIA SERVICE 13/04/2022
Accord du 13 avril 2022
ACCORD
SERVIA SERVICE (Accord à la prorogation des mandats des représentants du personnel)
Accord d'entreprise SERVIA SERVICE (Accord à la prorogation des mandats des représentants du personnel) 04/12/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
SERVIA SERVICE (NAO 2023)
Accord d'entreprise SERVIA SERVICE (NAO 2023) 07/04/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
SERVICE COMPRIS
Accord d'entreprise SERVICE COMPRIS 27/08/2024
accord d'annualisation du temps de travail
ACCORD
SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION
Accord d'entreprise SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION 21/02/2024
Avenant à l'accord relatif à la fin des activités APF sur le site TOTAL ENERGIES Etablissement des Flandres
AVENANT
Accord d'entreprise SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION 17/06/2024
Accord relatif à la réorganisation des prestations sur le Port de Mardyck
ACCORD
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