Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 28/10/2022
Avenant à l’accord d’entreprise relatif aux établissements distincts et au dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 05/06/2023
Procès-verbal négociations 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 25/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l'agenda social et à l'oraganisation des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 19/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la revalorisation de l’indemnité de départ en retraite
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 15/12/2023
Accord d'netreprise relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 15/12/2023
AVENANT N°10 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE DE COMPLEMENTAIRE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 28/09/2022
Accord d’entreprise instituant un système de garanties collectives de prévoyance complémentaire obligatoire pour les salaries cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 28/10/2022
Avenant N°9 à l’accord d’entreprise relatif au régime collectif obligatoire de complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 28/10/2022
Un Avenant à l'accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 28/10/2022
Accord d’entreprise relatif à la mise en œuvre d’astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 28/10/2022
Un Accord d’entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel élus
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 15/04/2024
Procès-verbal des négociations 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 19/11/2024
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et à l'emploi des séniors
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 19/11/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 05/12/2024
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 03/03/2025
PROCES VERBAL NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 02/03/2026
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 02/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la limitation du périmètre d'application des critères d'ordre des licenciements économiques
ACCORD

Accord d'entreprise SILVER PRO SERVICES 12/07/2024
Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SIPROBE 07/08/2023
Accord collectif n°2023/01 sur la gestion du temps de travail, des repos intégrant la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SN PERFECT EUROPEENNE DE NETTOYAGE 28/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATIO NNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SN SOMAP NETTOYAGE 21/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAITS JOURS ANNUELS
ACCORD

Accord d'entreprise SNEG ANGERS 31/10/2025
ACCORD D’ENTREPRISE 2025-2028 RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SNEG LE MANS 28/04/2025
Accord entreprise 2025-2027 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SNT Performance 27/11/2023
accord d'entreprise concernant la prorogation des membres du comité sociale economique
ACCORD