Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 21/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 06/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 30/03/2018
Un accord d'entreprise relatif à la Prorogation des mandats des représentants du personnel élus
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 07/06/2018
Un accord relatif aux établissements distincts et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 07/06/2018
Un acccord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel élus
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 16/10/2018
Un Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 21/05/2019
UN PROCES VERBAL NEGOCIATIONS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 21/05/2019
Avenant n°4 à l'accord dentreprise relatif au régime collectif obligatoire de complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 24/12/2019
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise relatif au régime collectif obligatoire de complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 24/12/2019
Accord portant sur la carence appliquée au régime de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 24/12/2019
Un Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 24/12/2019
un Avenant à l'accord portant que l'évolution de carrière des encadrants et du personnel administratif
AVENANT

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 10/04/2020
Un Accord d'entreprise relatif aux congés payés et au temps de travail dans le contexte de l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 06/03/2020
UN PROCES VERBAL NEGOCIATIONS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 09/12/2020
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise relatif au régime collectif obligatoire de complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 25/11/2020
Avenant n°2 à l'accord portant sur l'évolution de carrière des encadrants et du personnel administratif
AVENANT

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 03/03/2021
Accord collectif relatif à l’aménagement temporaire du cadre légal applicable au contrat à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 15/07/2021
Avenant N°7 à l’accord d’entreprise relatif au régime collectif obligatoire de complémentaire santé du 19 mars 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 23/09/2021
Accord d’entreprise relatif à la qualité de vie au travail et à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 18/11/2021
Avenant N°8 à l’accord d’entreprise relatif au régime collectif obligatoire de complémentaire santé du 19 mars 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 18/11/2021
Un Procès-verbal négociations 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 02/02/2022
Un avenant à l’accord d’entreprise portant sur l’attribution d’une indemnité d’entretien des tenues de travail 1
AVENANT

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 02/02/2022
Un Procès-verbal de négociations 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 13/09/2022
Un Accord d’entreprise relatif à la qualité de vie au travail et à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 13/10/2022
Accord d'entreprise crelatif à la période de référence de congés payés
ACCORD