Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

Accord d'entreprise SOCIETE AUBOISE DE NETTOYAGE INDUSTRIE 18/06/2019
Avenant accord collectif relatif à l'égalité entre hommes et femmes
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AUBOISE DE NETTOYAGE INDUSTRIEL 16/10/2023
Accord relatif à l'égalité entre hommes et femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BEARNAISE DE NETTOYAGE 14/04/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS POIRIER 16/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NETTOYAGE PROVENCALE 06/01/2020
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NETTOYAGE PROVENCALE 06/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE PROPRETE INDUSTRIELLE 24/04/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIETE DES TECHNIQUES DE PROPRETE INDUSTRIELLE (STPI)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE PROPRETE INDUSTRIELLE 23/05/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE STPI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE PROPRETE INDUSTRIELLE 07/03/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE STPI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE PROPRETE INDUSTRIELLE 27/03/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE STPI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE PROPRETE INDUSTRIELLE 30/01/2026
ACCORD SUR LES PRINCIPES D’ORGANISATION ET DE REMUNERATION DES ASTREINTES ET PERIODES DE MISE EN ALERTE STPI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE PROPRETE INDUSTRIELLE 02/02/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE PROPRETE INDUSTRIELLE 16/02/2026
AVENANT ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE PROPRETE INDUSTRIELLE 16/02/2026
Accord relatif a la négociation annuelle obligatoire STPI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL 10/12/2018
Accord d'entreprise de la Société SENI relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL 15/04/2019
Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la Société SENI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL 15/04/2019
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE SENI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 16/12/2025
Un Accord Collectif relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL (NAO 2018) 26/12/2018
Accord d'entreprise de la Société SENI relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL (NAO 2020) 07/01/2020
Accord d'entreprise de la Société SENI relatif aux NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL (NAO 2022) 17/12/2021
l’accord d’entreprise de la Société SENI relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée ainsi que sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL (NAO 2024) 15/01/2024
Accord d'entreprise de la Société SENI relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajouté ainsi que sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL SAS (Prorogation Mandats CSE et DS) 03/04/2023
Un Accord collectif relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique et des Représentants du Personnel désignés par les Organisations Syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN 19/02/2019
Accord relatif à la reconnaissance d'une UES POLE ECHARCON
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE DE SERVICES 02/12/2024
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD