Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 08/12/2020
Un Accord portant sur la mise en place, les attributions et le fonctionnement du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 29/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX FRAIS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 16/12/2022
Avenant de révision de l'accord collectif relatif aux frais professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 16/12/2022
Accord NAO 2022 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 17/11/2022
accord Nao 2022 portant sur la rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 17/10/2023
Accord sur la prorogation des mandats des membres des CSE d'Etablissement(s)
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 17/10/2023
Annualisation du temps de travail - rythme scolaire
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 30/05/2024
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 04/06/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise portant sur la reconnaissance des établissements distincts en vue de la mise en place des CSE et du CSEC
AVENANT

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 04/06/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise portant sur la mise en place du CSEC
AVENANT

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 24/06/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 23/04/2025
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SUN SERVICE 23/05/2018
un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SYGMA 04/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année et au remboursement des frais kilométriques
ACCORD

Accord d'entreprise TATIE JOSEE SERVICES 14/11/2024
Accord d’aménagement sur l’année du temps de travail des salariés à temps partiel et temps plein
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNI-NETTOYAGE SARL 16/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REPORT DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU 12 Juin 2014
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNIPROPRE 04/07/2019
accord d entreprise relatif au forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNIQUES HAUTE PRESSION 08/11/2019
CONTINGENT HEURE SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNIQUES HAUTE PRESSION 08/11/2019
ACCORD Contingent d'heure supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNIQUES HAUTE PRESSION 08/11/2019
ACCORD CONTINGENT HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TECNET 13/10/2025
Accord aménagement temps travail
ACCORD

Accord d'entreprise TECNET ARGENTAN 31/01/2026
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TEN SERVICES SUD SARTHE 26/12/2025
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TERNETT 22/11/2017
LES NEGOCIATIONS ANNULLES OBLIGATOIRES 2017.
ACCORD

Accord d'entreprise TERNETT 19/11/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018.
ACCORD