Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments
TECNET ARGENTAN
Accord d'entreprise TECNET ARGENTAN 31/01/2026
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
TEN SERVICES SUD SARTHE
Accord d'entreprise TEN SERVICES SUD SARTHE 26/12/2025
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
TERNETT
Accord d'entreprise TERNETT 22/11/2017
LES NEGOCIATIONS ANNULLES OBLIGATOIRES 2017.
ACCORD
Accord d'entreprise TERNETT 19/11/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018.
ACCORD
Accord d'entreprise TERNETT 25/09/2019
un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 25 septembre 2019 au 24 septembre 2022
ACCORD
Accord d'entreprise TERNETT 19/12/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise TERNETT 30/03/2020
LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise TERNETT 10/12/2020
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires au titre de l'année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise TERNETT 26/05/2025
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 26 MAI 2025 au 25 MAI 2028
ACCORD
TFN PROPRETE ILE DE FRANCE
Accord d'entreprise TFN PROPRETE ILE DE FRANCE 27/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE PRISE DES HEURES DE DELEGATION
ACCORD
TFN PROPRETE ILE DE FRANCE (NAO 2017-2018)
Accord d'entreprise TFN PROPRETE ILE DE FRANCE (NAO 2017-2018) 03/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
TFN PROPRETE ILE DE FRANCE(NAO 2018)
Accord d'entreprise TFN PROPRETE ILE DE FRANCE(NAO 2018) 05/07/2018
négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
TFN PROPRETE PACA
Accord d'entreprise TFN PROPRETE PACA 29/11/2018
PROTOLE D ACCORD PARTIEL CONCLUANT LES NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise TFN PROPRETE PACA 20/12/2018
accord relatif à la mise en place des nouvelles instances representatives du personnel, au dialogue social, et à l'exercice du droit syndical
ACCORD
TFN PROPRETE RHONE ALPES
Accord d'entreprise TFN PROPRETE RHONE ALPES 06/06/2018
Accord d'entreprise sur les forfaits jours
ACCORD
TFN PROPRETE RHONE-ALPES
Accord d'entreprise TFN PROPRETE RHONE-ALPES 06/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD CONCLUANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
THISE
Accord d'entreprise THISE 06/11/2025
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
TOUNETT LA CLARTE
Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 01/03/2018
ACCORD RELATIF A L'ADAPTATION DE LA PERIODICITE DES THEMES ET DES MODALITES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 01/03/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 10/09/2018
accord relatif à la mise en place du travail à domicile par télétravail pour les commerciaux sédentaires de la société TOUNETT LC
ACCORD
Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 01/04/2019
accord d'entreprise relatif à l'adhesion de la société Tounett la Clarté SASU à la déduction spécifique pour frais professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 01/06/2019
accord de mise en place de l'unité économique et sociale au sein du groupe TOUNETT
ACCORD
Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 01/08/2019
accord de fonctionnement des instances représentatives de l'UES du Groupe TOUNETT
ACCORD
Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 01/01/2020
Avenant n°1 relatif à la modification du perimetre de l'Unité Economique et sociale au sein du groupe TOUNETT
AVENANT
Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 23/12/2021
Accord collectif relatif à l'adhésion de l'UES du Groupe TOUNETT à la déduction spécifique pour frais professionnels
ACCORD
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