Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

Accord d'entreprise SPID LAVAL 26/09/2025
Aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SPID LAVAL AGGLO 08/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SPN 17 21/06/2024
Accord d'Entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SRP POLYSERVICES 29/07/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise STELLA 01/09/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise STELLA 23/06/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise STEM PROPRETE 11/06/2018
Négociations collectives obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise STEM PROPRETE 24/01/2019
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise STEM PROPRETE 12/02/2020
Accord d'entreprise relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise STEM PROPRETE 25/09/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise STEM PROPRETE 29/01/2021
Accord d'entreprise Gestion Prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise STEM PROPRETE 29/01/2021
Accord d'entreprise Egalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise STEM PROPRETE 30/09/2022
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise STEM PROPRETE 12/10/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STEM PROPRETE 25/09/2024
Egalité professionnelle homme / femme
ACCORD

Accord d'entreprise STEM PROPRETE 25/09/2024
Gestion prévisionnelle des emplois des parcours professionnels et de la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise STEM PROPRETE 20/11/2024
Accord relatif à la définition de l’augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal et des modalités de partage de la valeur avec les salariés qui en découlent
ACCORD

Accord d'entreprise STN 09/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandates des membres du comité sociale économique
ACCORD

Accord d'entreprise STN 09/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la prime de médaille du travail
ACCORD

Accord d'entreprise STN 30/01/2023
Avenant à l'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire des salariés STN 2022
AVENANT

Accord d'entreprise STN 25/11/2022
Procès Verbal d'Accord NAO STN 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STPI 28/11/2024
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DES CONTRATS STELLANTIS EST
ACCORD

Accord d'entreprise STPI 28/11/2024
ACCORD DE MÉTHODE PREALABLE A LA NEGOCIATION ENTRE STPI ET LES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise SUD BASSIN DARRAU PRO 20/11/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Stawel Services 10/12/2019
avenant n°1 a l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
AVENANT