Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 01/03/2018
ACCORD RELATIF A L'ADAPTATION DE LA PERIODICITE DES THEMES ET DES MODALITES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 01/03/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 10/09/2018
accord relatif à la mise en place du travail à domicile par télétravail pour les commerciaux sédentaires de la société TOUNETT LC
ACCORD

Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 01/04/2019
accord d'entreprise relatif à l'adhesion de la société Tounett la Clarté SASU à la déduction spécifique pour frais professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 01/06/2019
accord de mise en place de l'unité économique et sociale au sein du groupe TOUNETT
ACCORD

Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 01/08/2019
accord de fonctionnement des instances représentatives de l'UES du Groupe TOUNETT
ACCORD

Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 01/01/2020
Avenant n°1 relatif à la modification du perimetre de l'Unité Economique et sociale au sein du groupe TOUNETT
AVENANT

Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 23/12/2021
Accord collectif relatif à l'adhésion de l'UES du Groupe TOUNETT à la déduction spécifique pour frais professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 23/12/2022
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 01/10/2023
Avenant n°3 relatif à la modification du périmètre de l'UES au sein du Groupe TOUNETT
AVENANT

Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 14/06/2024
Un Accord de dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 03/02/2025
UN ACCORD COLLECTIF UES GROUPE TOUNETT SUR ACQUISITION ET PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 14/04/2025
Un Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle femmes hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TOUNETT LC 02/10/2023
Avenant de prolongation des mandats des représentants du personnel du CSE de l'Unité Economique et Sociale du Groupe TOUNETT
AVENANT

Accord d'entreprise TOURS PROPRETE SERVICES 31/03/2026
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TOUT NET NETTOYAGE INDUSTRIEL 29/10/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE LISSAGE DES HEURES ET LE MAINTIEN DES R2MUN2RATIONS DES AGENTS D'ENTRETIEN INTERVENANT DANS LES ECOLES, COLLEGES, LYCEES OU UNIVERSITES.
ACCORD

Accord d'entreprise TREFO SERVICES 29/03/2023
ACCORD COLLECTIF DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UN TEMPS CHEZ VOUS 25/11/2020
Avenant à l’Accord du 25 janvier 2018 sur le travail à temps partiel aménagé sur l’année
AVENANT

Accord d'entreprise USP NETTOYAGE 07/05/2019
Protocole d'accord concluant les négociations annuelles obligatoires de 2019 de l'établissement USP NETTOYAGE
ACCORD

Accord d'entreprise UTILE ET AGREABLE 13/02/2019
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UTILE ET AGREABLE 18/04/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants élus du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise UTILE ET AGREABLE 24/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise V I P PROPRETE 26/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE - FIXATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES - REGIME DES REPOS COMPENSATEURS ET CONTREPARTIES EN REPOS - Conclu dans le cadre de l'article L.2232-23-1 du code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise VALDOM 28/09/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VALDOM 28/09/2018
Accord Collectif d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD