Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

Accord d'entreprise SUD EUROPEENNE DE NETTOYAGE 14/03/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SUD PROVENCE SERVICES 21/12/2018
Accord Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE 03/10/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE 03/01/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE 28/05/2021
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PERIODICITE ET LES NIVEAUX DES CONSULTATIONS OBLIGATOIRES RECURRENTES
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE 28/05/2021
UN ACCORD ADAPTANT LES MODALITES DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE 28/05/2021
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE 28/05/2021
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE 19/07/2023
ACCORD COLLECTIF - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE 02/04/2021
ACCORD COLLECTIF - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 03/01/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 08/12/2020
Un Accord portant sur la mise en place, les attributions et le fonctionnement du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 29/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX FRAIS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 16/12/2022
Avenant de révision de l'accord collectif relatif aux frais professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 16/12/2022
Accord NAO 2022 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 17/11/2022
accord Nao 2022 portant sur la rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 17/10/2023
Accord sur la prorogation des mandats des membres des CSE d'Etablissement(s)
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 17/10/2023
Annualisation du temps de travail - rythme scolaire
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 30/05/2024
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 04/06/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise portant sur la reconnaissance des établissements distincts en vue de la mise en place des CSE et du CSEC
AVENANT

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 04/06/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise portant sur la mise en place du CSEC
AVENANT

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 24/06/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 23/04/2025
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SUN SERVICE 23/05/2018
un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SYGMA 04/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année et au remboursement des frais kilométriques
ACCORD