Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

TOUNETT LA CLARTE

Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 23/12/2022
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 01/10/2023
Avenant n°3 relatif à la modification du périmètre de l'UES au sein du Groupe TOUNETT
AVENANT

Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 14/06/2024
Un Accord de dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 03/02/2025
UN ACCORD COLLECTIF UES GROUPE TOUNETT SUR ACQUISITION ET PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 14/04/2025
Un Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle femmes hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

TOUNETT LC

Accord d'entreprise TOUNETT LC 02/10/2023
Avenant de prolongation des mandats des représentants du personnel du CSE de l'Unité Economique et Sociale du Groupe TOUNETT
AVENANT

TOURS PROPRETE SERVICES

Accord d'entreprise TOURS PROPRETE SERVICES 31/03/2026
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

TOUT NET NETTOYAGE INDUSTRIEL

Accord d'entreprise TOUT NET NETTOYAGE INDUSTRIEL 29/10/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE LISSAGE DES HEURES ET LE MAINTIEN DES R2MUN2RATIONS DES AGENTS D'ENTRETIEN INTERVENANT DANS LES ECOLES, COLLEGES, LYCEES OU UNIVERSITES.
ACCORD

TREFO SERVICES

Accord d'entreprise TREFO SERVICES 29/03/2023
ACCORD COLLECTIF DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

UN TEMPS CHEZ VOUS

Accord d'entreprise UN TEMPS CHEZ VOUS 25/11/2020
Avenant à l’Accord du 25 janvier 2018 sur le travail à temps partiel aménagé sur l’année
AVENANT

USP NETTOYAGE

Accord d'entreprise USP NETTOYAGE 07/05/2019
Protocole d'accord concluant les négociations annuelles obligatoires de 2019 de l'établissement USP NETTOYAGE
ACCORD

UTILE ET AGREABLE

Accord d'entreprise UTILE ET AGREABLE 13/02/2019
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UTILE ET AGREABLE 18/04/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants élus du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise UTILE ET AGREABLE 24/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

V I P PROPRETE

Accord d'entreprise V I P PROPRETE 26/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE - FIXATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES - REGIME DES REPOS COMPENSATEURS ET CONTREPARTIES EN REPOS - Conclu dans le cadre de l'article L.2232-23-1 du code du travail
ACCORD

VALDOM

Accord d'entreprise VALDOM 28/09/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VALDOM 28/09/2018
Accord Collectif d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise VALDOM 09/04/2020
accord collectif fixation et modification des dates de congés payés
ACCORD

VALENCIENNES SERVICES

Accord d'entreprise VALENCIENNES SERVICES 25/09/2024
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

VALENET SERVICES

Accord d'entreprise VALENET SERVICES 22/03/2024
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE
ACCORD

VANEX PROPRETE

Accord d'entreprise VANEX PROPRETE 06/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la fixation du contingent d'heures supplémentaires régime de repos compensateurs et contreparties en repos
ACCORD

VEGA CONSEIL SECURITE

Accord d'entreprise VEGA CONSEIL SECURITE 06/11/2020
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE DE 4 SEMAINES
ACCORD

Accord d'entreprise VEGA CONSEIL SECURITE 06/11/2020
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise VEGA CONSEIL SECURITE 20/05/2021
AVENANT ACCORD APLD du 06.11.2020
AVENANT

VENDEE PROPRETE

Accord d'entreprise VENDEE PROPRETE 17/12/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

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