Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments
TOUNETT LA CLARTE
Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 14/04/2025
Un Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle femmes hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD
TOUNETT LC
Accord d'entreprise TOUNETT LC 02/10/2023
Avenant de prolongation des mandats des représentants du personnel du CSE de l'Unité Economique et Sociale du Groupe TOUNETT
AVENANT
TOURS PROPRETE SERVICES
Accord d'entreprise TOURS PROPRETE SERVICES 31/03/2026
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
TOUT NET NETTOYAGE INDUSTRIEL
Accord d'entreprise TOUT NET NETTOYAGE INDUSTRIEL 29/10/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE LISSAGE DES HEURES ET LE MAINTIEN DES R2MUN2RATIONS DES AGENTS D'ENTRETIEN INTERVENANT DANS LES ECOLES, COLLEGES, LYCEES OU UNIVERSITES.
ACCORD
TREFO SERVICES
Accord d'entreprise TREFO SERVICES 29/03/2023
ACCORD COLLECTIF DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
UN TEMPS CHEZ VOUS
Accord d'entreprise UN TEMPS CHEZ VOUS 25/11/2020
Avenant à l’Accord du 25 janvier 2018 sur le travail à temps partiel aménagé sur l’année
AVENANT
USP NETTOYAGE
Accord d'entreprise USP NETTOYAGE 07/05/2019
Protocole d'accord concluant les négociations annuelles obligatoires de 2019 de l'établissement USP NETTOYAGE
ACCORD
UTILE ET AGREABLE
Accord d'entreprise UTILE ET AGREABLE 13/02/2019
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise UTILE ET AGREABLE 18/04/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants élus du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise UTILE ET AGREABLE 24/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
V I P PROPRETE
Accord d'entreprise V I P PROPRETE 26/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE - FIXATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES - REGIME DES REPOS COMPENSATEURS ET CONTREPARTIES EN REPOS - Conclu dans le cadre de l'article L.2232-23-1 du code du travail
ACCORD
VALDOM
Accord d'entreprise VALDOM 28/09/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise VALDOM 28/09/2018
Accord Collectif d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise VALDOM 09/04/2020
accord collectif fixation et modification des dates de congés payés
ACCORD
VALENCIENNES SERVICES
Accord d'entreprise VALENCIENNES SERVICES 25/09/2024
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
VALENET SERVICES
Accord d'entreprise VALENET SERVICES 22/03/2024
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE
ACCORD
VANEX PROPRETE
Accord d'entreprise VANEX PROPRETE 06/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la fixation du contingent d'heures supplémentaires régime de repos compensateurs et contreparties en repos
ACCORD
VEGA CONSEIL SECURITE
Accord d'entreprise VEGA CONSEIL SECURITE 06/11/2020
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE DE 4 SEMAINES
ACCORD
Accord d'entreprise VEGA CONSEIL SECURITE 06/11/2020
ACCORD APLD
ACCORD
Accord d'entreprise VEGA CONSEIL SECURITE 20/05/2021
AVENANT ACCORD APLD du 06.11.2020
AVENANT
VENDEE PROPRETE
Accord d'entreprise VENDEE PROPRETE 17/12/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise VENDEE PROPRETE 22/10/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DEDUCTION SPECIFIQUE POUR FRAIS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise VENDEE PROPRETE 22/04/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU PREAVIS DE RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
ACCORD
VENTHENAT SERVICES COGNAC
Accord d'entreprise VENTHENAT SERVICES COGNAC 03/12/2025
ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
VERDE DISTRIBUTION SERVICES
Accord d'entreprise VERDE DISTRIBUTION SERVICES 08/12/2017
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
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