Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

Accord d'entreprise STEM PROPRETE 29/01/2021
Accord d'entreprise Gestion Prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise STEM PROPRETE 29/01/2021
Accord d'entreprise Egalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise STEM PROPRETE 30/09/2022
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise STEM PROPRETE 12/10/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STEM PROPRETE 25/09/2024
Egalité professionnelle homme / femme
ACCORD

Accord d'entreprise STEM PROPRETE 25/09/2024
Gestion prévisionnelle des emplois des parcours professionnels et de la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise STEM PROPRETE 20/11/2024
Accord relatif à la définition de l’augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal et des modalités de partage de la valeur avec les salariés qui en découlent
ACCORD

Accord d'entreprise STN 09/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandates des membres du comité sociale économique
ACCORD

Accord d'entreprise STN 09/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la prime de médaille du travail
ACCORD

Accord d'entreprise STN 30/01/2023
Avenant à l'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire des salariés STN 2022
AVENANT

Accord d'entreprise STN 25/11/2022
Procès Verbal d'Accord NAO STN 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STPI 28/11/2024
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DES CONTRATS STELLANTIS EST
ACCORD

Accord d'entreprise STPI 28/11/2024
ACCORD DE MÉTHODE PREALABLE A LA NEGOCIATION ENTRE STPI ET LES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise SUD BASSIN DARRAU PRO 20/11/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SUD EUROPEENNE DE NETTOYAGE 14/03/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SUD PROVENCE SERVICES 21/12/2018
Accord Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE 03/10/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE 03/01/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE 28/05/2021
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PERIODICITE ET LES NIVEAUX DES CONSULTATIONS OBLIGATOIRES RECURRENTES
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE 28/05/2021
UN ACCORD ADAPTANT LES MODALITES DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE 28/05/2021
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE 28/05/2021
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE 19/07/2023
ACCORD COLLECTIF - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE 02/04/2021
ACCORD COLLECTIF - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 03/01/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD