Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments
SEVEL SERVICES
Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 28/10/2022
Accord d’entreprise relatif à la mise en œuvre d’astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 28/10/2022
Un Accord d’entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel élus
ACCORD
Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 15/04/2024
Procès-verbal des négociations 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 19/11/2024
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et à l'emploi des séniors
ACCORD
Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 19/11/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 05/12/2024
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 03/03/2025
PROCES VERBAL NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 02/03/2026
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 02/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la limitation du périmètre d'application des critères d'ordre des licenciements économiques
ACCORD
SILVER PRO SERVICES
Accord d'entreprise SILVER PRO SERVICES 12/07/2024
Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
SIPROBE
Accord d'entreprise SIPROBE 07/08/2023
Accord collectif n°2023/01 sur la gestion du temps de travail, des repos intégrant la mise en place du forfait jours
ACCORD
SN PERFECT EUROPEENNE DE NETTOYAGE
Accord d'entreprise SN PERFECT EUROPEENNE DE NETTOYAGE 28/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATIO NNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
SN SOMAP NETTOYAGE
Accord d'entreprise SN SOMAP NETTOYAGE 21/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAITS JOURS ANNUELS
ACCORD
SNEG ANGERS
Accord d'entreprise SNEG ANGERS 31/10/2025
ACCORD D’ENTREPRISE 2025-2028 RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
SNEG LE MANS
Accord d'entreprise SNEG LE MANS 28/04/2025
Accord entreprise 2025-2027 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
SNT Performance
Accord d'entreprise SNT Performance 27/11/2023
accord d'entreprise concernant la prorogation des membres du comité sociale economique
ACCORD
SOC CONDAMIN NETTOYAGE
Accord d'entreprise SOC CONDAMIN NETTOYAGE 20/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SOC HINO
Accord d'entreprise SOC HINO 03/11/2020
Accord d'entreprise sur les modalités de l'entretien professionnel
ACCORD
SOC LES SAVOYARDS REUNIS (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise SOC LES SAVOYARDS REUNIS (Egalité Prof H-F - Accord) 15/12/2021
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
SOC LES SAVOYARDS REUNIS (NAO 2021)
Accord d'entreprise SOC LES SAVOYARDS REUNIS (NAO 2021) 21/04/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
SOC LES SAVOYARDS REUNIS (NAO 2023-2024)
Accord d'entreprise SOC LES SAVOYARDS REUNIS (NAO 2023-2024) 08/04/2024
ACCORD NAO 2023 - 2024
ACCORD
SOC LOCACLEAN
Accord d'entreprise SOC LOCACLEAN 28/02/2020
Accord d'entreprise sur les modalités de l'entretien professionnel
ACCORD
SOC MULTISERVICES 06
Accord d'entreprise SOC MULTISERVICES 06 26/11/2021
accord conclu avec le CSE relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SOC MULTISERVICES 06 26/11/2021
Accord collectif conclu avec le CSE relatif aux heures supplémentaires et contingent annuel
ACCORD
SOC NETTOYAGE MORENO
Accord d'entreprise SOC NETTOYAGE MORENO 14/09/2017
PEE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas