Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

Accord d'entreprise SERVICES MAINTENANCE ET PROPRETE 30/12/2020
ACCORD COLLECTIF - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2020 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES MAINTENANCE ET PROPRETE 16/04/2019
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DE LA SOCIETE SMP
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICES MAINTENANCE ET PROPRETE 30/12/2022
Accord portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES MAINTENANCE ET PROPRETE 29/03/2023
Accord NAO portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES MAINTENANCE ET PROPRETE 31/03/2023
Avenant de révision de l'accord collectif d'établissement portant sur l'annualisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICES MAINTENANCE ET PROPRETE 23/03/2023
Accord NAO 2022 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES PUISSANCE 7 24/01/2022
Procès verbal sur la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES PUISSANCE 7 24/01/2022
Accord Commissions Apporteur d'affaires
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES PUISSANCE 7 15/05/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES PUISSANCE 7 15/05/2024
PV d'accord sur la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES PUISSANCE 7 03/02/2025
PV d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES' ETHIC 24/04/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICOL 31 20/09/2024
Accord d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise SERVODOM 25/10/2024
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SERVY CLEAN 05/03/2019
Accord sur le budget des activités sociales et culturelles et le budget de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 21/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 21/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 06/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 30/03/2018
Un accord d'entreprise relatif à la Prorogation des mandats des représentants du personnel élus
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 07/06/2018
Un accord relatif aux établissements distincts et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 07/06/2018
Un acccord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel élus
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 16/10/2018
Un Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 21/05/2019
UN PROCES VERBAL NEGOCIATIONS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 21/05/2019
Avenant n°4 à l'accord dentreprise relatif au régime collectif obligatoire de complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 24/12/2019
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise relatif au régime collectif obligatoire de complémentaire santé
AVENANT