Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments
SAMSIC II
Accord d'entreprise SAMSIC II 13/12/2018
Un Accord sur la Perte de la Qualité d'Etablissement Distinct de l'Etablissement de BLOIS
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSIC II 14/12/2020
Un Accord sur la Périodicité des Entretiens Professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSIC II 27/02/2024
Accord d'entreprise de la société SAMSIC II relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSIC II 27/02/2024
Accord d'entreprise de la société SAMSIC II relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSIC II 11/04/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 13 décembre 2018 relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de la Société SAMSIC SAS II
AVENANT
SAMSIC SANTE SAINT ETIENNE
Accord d'entreprise SAMSIC SANTE SAINT ETIENNE 11/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE SAMSIC SANTE SAINT ETIENNE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD
SANDRIN'NET SERVICES
Accord d'entreprise SANDRIN'NET SERVICES 01/07/2023
accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail à temps partiel
ACCORD
SARL ALPES NETTOYAGE ET ENTRETIEN
Accord d'entreprise SARL ALPES NETTOYAGE ET ENTRETIEN 25/09/2025
accord égalité professionnelle
ACCORD
SARL BTBM
Accord d'entreprise SARL BTBM 03/03/2020
Un Accord Collectif de Modulation du Temps de Travail
ACCORD
SARL CLEAN
Accord d'entreprise SARL CLEAN 23/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRE
ACCORD
SARL CLINITEX SERVICES
Accord d'entreprise SARL CLINITEX SERVICES 12/07/2018
Accord de mise en place du Comité Social Economique au sein de l'UES CLINITEX
ACCORD
SARL DAS NEVES (ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS)
Accord d'entreprise SARL DAS NEVES (ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS) 18/11/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SARL EDS - LABRENNE PROPRETE
Accord d'entreprise SARL EDS - LABRENNE PROPRETE 13/12/2017
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
SARL HADRILOU
Accord d'entreprise SARL HADRILOU 18/11/2020
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SARL ISA PRO SERVICES 33
Accord d'entreprise SARL ISA PRO SERVICES 33 21/12/2023
Accord d'entreprises sur le temps partiel annualisé
ACCORD
SARL KARINE RIHOUAY PRESTATIONS
Accord d'entreprise SARL KARINE RIHOUAY PRESTATIONS 15/10/2024
Accord Aménagement temps de travail
ACCORD
SARL L'ENTRETIEN
Accord d'entreprise SARL L'ENTRETIEN 09/05/2019
Prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise SARL L'ENTRETIEN 10/04/2018
accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SARL L'ENTRETIEN 12/04/2019
accord relatif à la mise en place du comite economique et social
ACCORD
SARL L'ENTRETIEN DIJONNAIS
Accord d'entreprise SARL L'ENTRETIEN DIJONNAIS 30/04/2020
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DANS LE CADRE DE LA PROPAGATION DU COVID 19
ACCORD
SARL NET SERVICE
Accord d'entreprise SARL NET SERVICE 14/01/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise SARL NET SERVICE 25/08/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée du préavis concernant le personnel agent de propreté
ACCORD
SARL NOCEA PROPRETE ET SERVICES
Accord d'entreprise SARL NOCEA PROPRETE ET SERVICES 27/06/2019
Accord collectif d'entreprise d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
SARL O2 JARDI BRICO CAEN
Accord d'entreprise SARL O2 JARDI BRICO CAEN 24/04/2019
L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SARL O2 JARDI BRICO LORIENT
Accord d'entreprise SARL O2 JARDI BRICO LORIENT 24/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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