Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments
REZO
Accord d'entreprise REZO 27/08/2024
accord d'annualisation du temps de travail
ACCORD
RHEA TOURISM SOLUTIONS
Accord d'entreprise RHEA TOURISM SOLUTIONS 21/03/2019
accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
RICHARD GRIFFOUILLERE PROPRETE ET SERVICES
Accord d'entreprise RICHARD GRIFFOUILLERE PROPRETE ET SERVICES 07/06/2021
APLD
ACCORD
RNM SERVICES
Accord d'entreprise RNM SERVICES 24/10/2025
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ROMEDEN
Accord d'entreprise ROMEDEN 23/06/2025
Accord d'entreprise AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
RUN PROPRETE
Accord d'entreprise RUN PROPRETE 28/12/2021
ACCORD DE METHODE SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
S A S NETTOYAGE INDUSTRIEL
Accord d'entreprise S A S NETTOYAGE INDUSTRIEL 27/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES
ACCORD
S PROP'
Accord d'entreprise S PROP' 21/11/2022
ACCORD ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
S PROP' (Généraliste - Forfait Jours - Accord)
Accord d'entreprise S PROP' (Généraliste - Forfait Jours - Accord) 27/01/2025
Un Accord sur le Forfait Annuel en Jours
ACCORD
S.N.E.G. SOCIETE DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN GENERAL
Accord d'entreprise S.N.E.G. SOCIETE DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN GENERAL 17/05/2022
Accord d'entreprise sur la prévention des risques professionnels
ACCORD
S.N.T PERFORMANCE
Accord d'entreprise S.N.T PERFORMANCE 27/03/2020
CHOMAGE PARTIEL
ACCORD
Accord d'entreprise S.N.T PERFORMANCE 16/06/2025
HOMME FEMME
ACCORD
S.T.N-GROUPE
Accord d'entreprise S.T.N-GROUPE 15/03/2018
Acccord relatif aux instances de représentation du personnel au sein de STN TEFID
ACCORD
SAADOU SARL
Accord d'entreprise SAADOU SARL 26/09/2022
ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAFEN
Accord d'entreprise SAFEN 27/04/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DE LA JOURNE DE SOLIDARITE DANS L'ENTREPRISE SAFEN NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SAFEN 15/06/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION ET A LA RÉDUCTION DES MANDATS
ACCORD
Accord d'entreprise SAFEN 28/11/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D'ENTREPRISE SAFEN
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise SAFEN 11/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ADAPTATION DU DIALOGUE SOCIAL ET LES MOYENS DES COMITÉS SOCIAUX ET ECONOMIQUES
ACCORD
Accord d'entreprise SAFEN 11/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT A LA DÉSIGNATION ET A L'ORGANISATION DES ELECTIONS DES COMITÉS SOCIAUX ET ECONOMIQUES
ACCORD_CAD
SAINT HONORE CLEANING
Accord d'entreprise SAINT HONORE CLEANING 23/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SAMSIC I
Accord d'entreprise SAMSIC I 07/03/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSIC I 20/12/2023
Accord d'entreprise de la Société SAMSIC I relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
SAMSIC I - Etablissement de MONTREUIL 3
Accord d'entreprise SAMSIC I - Etablissement de MONTREUIL 3 19/04/2018
Accord collectif d'établissement
ACCORD
SAMSIC II
Accord d'entreprise SAMSIC II 13/12/2018
Un Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la Société SAMSIC SAS II
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSIC II 13/12/2018
Un Accord sur la Perte de la Qualité d'Etablissement Distinct de l'Etablissement de LESQUIN
ACCORD
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