Accords d'entreprise : Pâtisserie
ARTIZARRA
Accord d'entreprise ARTIZARRA 03/08/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNÉE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ARTIZARRA
ACCORD
AVOLIO FRERES
Accord d'entreprise AVOLIO FRERES 29/12/2020
ACCORD PRIME POUVOIR ACHAT
ACCORD
BERGAMOTE
Accord d'entreprise BERGAMOTE 21/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE - Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD
BONCOLAC PATISSERIE
Accord d'entreprise BONCOLAC PATISSERIE 11/02/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE
ACCORD
Accord d'entreprise BONCOLAC PATISSERIE 29/12/2023
ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise BONCOLAC PATISSERIE 29/12/2023
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE POUR LES NON-CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise BONCOLAC PATISSERIE 29/12/2023
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE POUR LES CADRES
ACCORD
CHARLES PIERRUGUES
Accord d'entreprise CHARLES PIERRUGUES 19/12/2025
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
COULEUR AUTREMENT GOURMAND
Accord d'entreprise COULEUR AUTREMENT GOURMAND 22/06/2023
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
COULEUR CHOCOLAT
Accord d'entreprise COULEUR CHOCOLAT 20/10/2020
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise COULEUR CHOCOLAT 12/12/2025
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
COULEUR ETOILEE BY GUILLET
Accord d'entreprise COULEUR ETOILEE BY GUILLET 12/12/2025
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
CREPERIE LE COENT LE GOFF
Accord d'entreprise CREPERIE LE COENT LE GOFF 14/06/2018
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
CYRIL HUET PATISSERIE
Accord d'entreprise CYRIL HUET PATISSERIE 02/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
DALLOYAU
Accord d'entreprise DALLOYAU 14/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD
Accord d'entreprise DALLOYAU 08/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DALLOYAU 08/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise DALLOYAU 17/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ARRET DE LA SUBROGATION
ACCORD
Accord d'entreprise DALLOYAU 17/07/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise DALLOYAU 19/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DALLOYAU 19/01/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE COMMUN DE L'UES DALLOYAU
ACCORD
Accord d'entreprise DALLOYAU 18/05/2021
ACCORD DE METHODE SUR LE PROJET DE REORGANISATION ET SUR LE PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI AU SEIN DE L’UES DALLOYAU
ACCORD
Accord d'entreprise DALLOYAU 01/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROLONGATION DE L'ARRET DE LA SUBROGATION
ACCORD
Accord d'entreprise DALLOYAU 08/11/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE AU TITRE DE L'ANNEE 2023
ACCORD
DELICES ET GOURMANDISES
Accord d'entreprise DELICES ET GOURMANDISES 24/07/2025
Un Accord d'entreprise sur le contingent d'heures annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
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Faites le premier pas