Accords d'entreprise : Pâtisserie
MIDI PYRENEES PATISSERIE
Accord d'entreprise MIDI PYRENEES PATISSERIE 11/02/2022
Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD
NUANCES GOURMANDES
Accord d'entreprise NUANCES GOURMANDES 03/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE PASSAGE DES CONGES PAYES EN JOURS OUVRES
ACCORD
PASCAL CAFFET
Accord d'entreprise PASCAL CAFFET 24/11/2022
Plans d'actions relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de la Société Caffet et Compagnie
ACCORD
PASCAL FILIDORI
Accord d'entreprise PASCAL FILIDORI 14/01/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD
PATIENCE
Accord d'entreprise PATIENCE 30/11/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
PATISSERIE BOULESTIER
Accord d'entreprise PATISSERIE BOULESTIER 29/11/2023
Accord portant sur la durée maximale du travail et le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
PATISSERIE CHRISTIAN
Accord d'entreprise PATISSERIE CHRISTIAN 22/12/2023
Accord d'entreprise relative au versement de la prime de partage de la valeur au sein de la société PATISSERIE CHRISTIAN
ACCORD
PATISSERIE CUCCI
Accord d'entreprise PATISSERIE CUCCI 16/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée maximale quotidienne et hebdomadaire du travail et au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
PATISSERIE E.LADUREE
Accord d'entreprise PATISSERIE E.LADUREE 16/11/2023
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2023 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise PATISSERIE E.LADUREE 16/11/2023
AVENANT A L'ACCORD TELETRAVAIL DE 2019
AVENANT
Accord d'entreprise PATISSERIE E.LADUREE 03/10/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, AUX MESURES DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DE LA MAISON LADUREE
ACCORD
Accord d'entreprise PATISSERIE E.LADUREE 05/11/2025
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
PATISSERIE GAUGLER
Accord d'entreprise PATISSERIE GAUGLER 29/10/2021
Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires et au forfait annuel en jours
ACCORD
PATISSERIE JOUVENAL
Accord d'entreprise PATISSERIE JOUVENAL 07/01/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC JRTT
ACCORD
PATISSERIE MARQUET
Accord d'entreprise PATISSERIE MARQUET 17/06/2022
ACCORD RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
PATISSNACK
Accord d'entreprise PATISSNACK 10/12/2020
Dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
R.GRANIER
Accord d'entreprise R.GRANIER 30/11/2023
Accord sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SA MIDI PYRENEES PATISSERIE
Accord d'entreprise SA MIDI PYRENEES PATISSERIE 18/02/2020
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SA MIDI PYRENEES PATISSERIE 14/09/2020
ACCORD COLLECTIF APLD
ACCORD
Accord d'entreprise SA MIDI PYRENEES PATISSERIE 07/10/2020
AVENANT ACCORD APLD
AVENANT
Accord d'entreprise SA MIDI PYRENEES PATISSERIE 21/01/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SA MIDI PYRENEES PATISSERIE 12/03/2024
ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SA MIDI PYRENEES PATISSERIE 14/03/2025
ACCORD SUR LA NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SA MIDI PYRENEES PATISSERIE 27/02/2026
ACCORD FORMALISANT LA NAO 2026
ACCORD
SAN FIRMIN
Accord d'entreprise SAN FIRMIN 08/11/2024
Durée du travail - Dispositions diverses
ACCORD
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