Accords d'entreprise : Production de films pour le cinéma
2D-3D ANIMATIONS
Accord d'entreprise 2D-3D ANIMATIONS 15/10/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AVEC REFERENDUM
ACCORD
Accord d'entreprise 2D-3D ANIMATIONS 15/04/2022
AVENANT 1 DE PROROGATION APLD
AVENANT
ASKI-DA
Accord d'entreprise ASKI-DA 07/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et la rémunération des heures effectuées le samedi, le dimanche et la nuit et congés en cas d'évènements familiaux
ACCORD
ASS SAUVE QUI PEUT LE COURT METRAGE
Accord d'entreprise ASS SAUVE QUI PEUT LE COURT METRAGE 25/07/2019
avenant à l'accord d'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ASS SAUVE QUI PEUT LE COURT METRAGE 12/10/2020
Accord collectif relatif à l'individualisation du recours au dispositif de l'activité partielle
ACCORD
CENTRE EUROPEEN CINEMATOGRAPHIQUE AUVERGNE-RHONE-ALPES
Accord d'entreprise CENTRE EUROPEEN CINEMATOGRAPHIQUE AUVERGNE-RHONE-ALPES 01/03/2022
Accord d'entreprise relatif à la Période de Référence des Congés Payés
ACCORD
ELLE DRIVER
Accord d'entreprise ELLE DRIVER 09/03/2021
Accord collectif sur le temps de travail
ACCORD
EUROPACORP
Accord d'entreprise EUROPACORP 05/12/2017
Un accord de participation
ACCORD
Accord d'entreprise EUROPACORP 26/05/2023
Accord collectif relatif à l modification du périmètre d'une unité économique & sociale
ACCORD
GAUMONT
Accord d'entreprise GAUMONT 27/04/2018
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise GAUMONT 29/12/2017
AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 25 MARS 2010
AVENANT
Accord d'entreprise GAUMONT 28/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE RECONNAISSANCEN DE L'UES GAUMONT DU 30 MARS 2011
AVENANT
Accord d'entreprise GAUMONT 21/05/2021
Accord relatif à l'égalité entre les Hommes et les Femmes dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise GAUMONT 25/06/2021
Accord relatif au Télétravail dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise GAUMONT 27/07/2023
AVENANT DE RENOUVELLEMENT DE L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DANS L’ENTREPRISE
AVENANT
Accord d'entreprise GAUMONT 27/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES DANS L’ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise GAUMONT 06/03/2025
ACCORD RELATIF A L’EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DANS L’ENTREPRISE
ACCORD
GAUMONT (UES)
Accord d'entreprise GAUMONT (UES) 27/04/2018
Accord relatif à l'Egalite entre les Hommes et les Femmes dans l'entreprise
ACCORD
KYLOTONN
Accord d'entreprise KYLOTONN 20/03/2024
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise KYLOTONN 19/08/2024
ACCORD SUR LA GRATIFICATION DE STAGE CONVENTIONNE EN ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise KYLOTONN 09/08/2024
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE SEMAINE DE CONGES EXCEPTIONNELS LIES A LA SORTIE DE TDUSC
ACCORD
Accord d'entreprise KYLOTONN 22/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONGÉ ENFANT MALADE
ACCORD
Accord d'entreprise KYLOTONN 17/12/2024
AVENANT N° 1 A L’ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES AU SEIN DE KYLOTONN
AVENANT
LES 2 AILLEURS & CO
Accord d'entreprise LES 2 AILLEURS & CO 01/06/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
LES 2 AILLEURS & CO (Généraliste - Renonciation Jours Fractionnement - Accord)
Accord d'entreprise LES 2 AILLEURS & CO (Généraliste - Renonciation Jours Fractionnement - Accord) 20/01/2025
Un Accord d'Entreprise Portant Renonciation aux Jours de Congé de Fractionnement
ACCORD
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