Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
DIAM CONCEPT
Accord d'entreprise DIAM CONCEPT 15/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL : SALARIES DONT LA DUREE DU TRAVAIL EST DECOMPTEE EN HEURE
ACCORD
DILON TECHNOLOGIES FRANCE
Accord d'entreprise DILON TECHNOLOGIES FRANCE 15/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE DILON TECHNOLOGIES
ACCORD
Accord d'entreprise DILON TECHNOLOGIES FRANCE 27/02/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
DIPTA
Accord d'entreprise DIPTA 17/11/2021
Accord relatif aux critères d'ordre de licenciement pour motif économique de la société Naos les laboratoires
ACCORD
Accord d'entreprise DIPTA 13/01/2023
AVENANT N°1 A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
AVENANT
Accord d'entreprise DIPTA 21/11/2022
AVENANT n°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
DOSISOFT
Accord d'entreprise DOSISOFT 15/05/2020
Un Accord sur le compte épargne-temps des salariés
ACCORD
DREAMPATH DIAGNOSTICS
Accord d'entreprise DREAMPATH DIAGNOSTICS 25/03/2026
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
DSV FRANCE SARL
Accord d'entreprise DSV FRANCE SARL 22/12/2017
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL DES CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise DSV FRANCE SARL 16/03/2018
accord d'entreprise relatif au travail intermittent
ACCORD
Accord d'entreprise DSV FRANCE SARL 12/06/2018
accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise DSV FRANCE SARL 11/08/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail du 12 juin 2018
AVENANT
Accord d'entreprise DSV FRANCE SARL 11/08/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail des cadres du 22 décembre 2017
AVENANT
ECOAT
Accord d'entreprise ECOAT 19/11/2024
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD
EDELRIS
Accord d'entreprise EDELRIS 02/04/2019
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise EDELRIS 24/03/2022
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT
EDEN TECH
Accord d'entreprise EDEN TECH 18/04/2023
Accord temps de travail de l’entreprise Eden Tech
ACCORD
EFFICACITY
Accord d'entreprise EFFICACITY 07/09/2021
Accord de télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise EFFICACITY 24/11/2022
Avenant 1 à l'accord de télétravail
AVENANT
EGLE THERAPEUTICS
Accord d'entreprise EGLE THERAPEUTICS 15/04/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE LA SOCIETE EGLE THERAPEUTICS
ACCORD
ELF EXPLORATION PRODUCTION
Accord d'entreprise ELF EXPLORATION PRODUCTION 03/03/2021
AVENANT N°4 AU PROTOCOLE D’ACCORD DU 29 JUILLET 1998 RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS PARITAIRES ELF EP PROROGATION DES MANDATS 2018-2021
AVENANT
ELICIT PLANT
Accord d'entreprise ELICIT PLANT 20/04/2022
Accord relatif au personnel dont le temps de travail est décompté en jours
ACCORD
Accord d'entreprise ELICIT PLANT 29/09/2022
Accord relatif à l'organisation d'élections complémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise ELICIT PLANT 15/12/2022
Accord sur la période de référence des congés payés et la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise ELICIT PLANT 15/12/2022
ACCORD RELATIF A LA REVALORISATION DES SALAIRES ET AUTRES MESURES AU TITRE DE L’ANNEE 2023 AU SEIN DE LA SOCIETE ELICIT PLANT
ACCORD
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