Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise ELICIT PLANT 23/03/2023
AVENANT A L’ACCORD DU 20.04.2022 RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PORTANT SUR LE FORFAIT-JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE ELICIT PLANT
AVENANT

Accord d'entreprise ELICIT PLANT 26/05/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ELICIT PLANT 22/09/2023
AVENANT A L’ACCORD DU 20.04.2022 RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PORTANT SUR LE FORFAIT-JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE ELICIT PLANT
AVENANT

Accord d'entreprise ENDO TOOLS THERAPEUTICS 17/06/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ENDOGENE.BIO 06/05/2024
Accord D'entreprise Temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENODIA THERAPEUTICS 18/12/2025
251201 Accord temps de travail ENODIA
ACCORD

Accord d'entreprise EOVET 15/11/2018
Accord entreprise relatif aux forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise EPICS BIOTECHNOLGY 30/01/2026
Temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ERAMET IDEAS 27/02/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ERAMET IDEAS 27/02/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ERAMET IDEAS 24/06/2019
ERAMET IDEAS ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE F/H et QVT
ACCORD

Accord d'entreprise ERAMET IDEAS 23/11/2021
Accord portant sur la mise en oeuvre du télétravail au sein de l'entreprise Eramet Ideas
ACCORD

Accord d'entreprise ERAMET IDEAS 19/01/2022
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ERAMET IDEAS 25/11/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE F/H ET QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise ERAMET IDEAS 01/02/2024
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ENTREPRISE ERAMET IDEAS
ACCORD

Accord d'entreprise ERAMET RESEARCH 09/11/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'entreprise Eramet Ideas
ACCORD

Accord d'entreprise ERAS LABO 08/04/2025
UN ACCORD RELATIF AU CHANGEMENT DE PERIODE DE REFERENCE DES JOURS DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise ERGOMED FRANCE SAS 13/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ESPHI 09/12/2021
Accord collectif APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ESRF 15/12/2017
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ESRF 15/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD SUR LA DESIGNATION DE LA COMMISSION DES CARRIERES
AVENANT

Accord d'entreprise ESRF 22/05/2018
Accord sur l'organisation et les conditions de travail pendant la phase d'interruption de longue durée de l'accélérateur liée au programme EBS
ACCORD

Accord d'entreprise ESRF 22/05/2018
Avenant à durée déterminée portant révision à l'accord d'entreprise relatif à l'application à l'ESRF de la loi sur la réduction du temps de travail à 35 heures
AVENANT

Accord d'entreprise ESRF 14/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ESRF 18/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DESIGNATION DES MEMBRES REPRESENTANT LE PERSONNEL A LA COMMISSION DES CARRIERES
ACCORD